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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Forces terrestres
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Forces terrestres
( avis - première lecture )
- Par M. Serge VINÇON
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 76 (2003-2004) de M. Serge VINÇON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER -
L'ARMÉE DE TERRE PROFESSIONNELLE EN 2003
- CHAPITRE II -
LE BUDGET DE L'ARMÉE DE TERRE EN 2004
- I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : UNE
APPLICATION SATISFAISANTE DE LA DEUXIÈME ANNUITÉ DE LA LOI DE
PROGRAMMATION
- II. LES DÉPENSES ORDINAIRES : DES
EFFORTS POUR MIEUX RÉALISER LES EFFECTIFS ET POURSUIVRE
L'AMÉLIORATION DU FONCTIONNEMENT
- III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : DES
DOTATIONS CONFORMES AUX BESOINS LIÉS AUX LIVRAISONS D'ÉQUIPEMENTS
NEUFS ET À L'ENTRETIEN DES MATÉRIELS
- I. LA PHYSIONOMIE GÉNÉRALE : UNE
APPLICATION SATISFAISANTE DE LA DEUXIÈME ANNUITÉ DE LA LOI DE
PROGRAMMATION
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
