Avis n° 158 (2013-2014) de MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 29 novembre 2013
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PRINCIPALES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
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INTRODUCTION
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I. OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE
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A. RENFORCER UNE DÉMARCHE PROSPECTIVE
EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE
DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE PROSPECTIVE COMMUNE
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B. AMÉLIORER LE NIVEAU DE
SÉCURITÉ DES FORCES ET DU PATRIMOINE INDUSTRIEL ET
ÉCONOMIQUE LIÉ À LA DÉFENSE
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C. DÉVELOPPER LES CAPACITÉS
SCIENTIFIQUES, TECHNOLOGIQUES ET INDUSTRIELLES NÉCESSAIRES À LA
DÉFENSE
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D. CONTRIBUER À L'AUTORISATION ET AU
CONTRÔLE DES TRANSFERTS DES BIENS ET TECHNOLOGIES SENSIBLES
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E. AMÉLIORER LES RÉSULTATS OBTENUS
PAR LA MISE EN oeUVRE DE LA DIPLOMATIE DE DÉFENSE
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A. RENFORCER UNE DÉMARCHE PROSPECTIVE
EUROPÉENNE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE
DÉFENSE EN PROMOUVANT UNE DÉMARCHE PROSPECTIVE COMMUNE
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II. ANALYSE DES CRÉDITS
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III. ANALYSE DÉTAILLÉE DES ACTIONS
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A. LE RENFORCEMENT INDISPENSABLE DU RENSEIGNEMENT
DE SECURITÉ
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B. LA PROSPECTIVE DE DÉFENSE
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1. L'analyse stratégique
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2. La prospective des systèmes de forces
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a) Les études à caractère
opérationnel ou technico-opérationnel
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b) Le « plan prospectif à 30
ans » ou PP 30
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c) Les documents de prospective
opérationnelle de l'EMA
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d) Le document de politique et d'objectifs
scientifiques (POS)
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e) Le Plan stratégique de recherche et
technologies :
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f) Le Groupe de travail sur les orientations
stratégiques de politique spatiale de défense (GOSPS).
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a) Les études à caractère
opérationnel ou technico-opérationnel
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3. Les études amont
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4. Gestion des moyens et subventions aux
opérateurs
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1. L'analyse stratégique
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C. RELATIONS INTERNATIONALES
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A. LE RENFORCEMENT INDISPENSABLE DU RENSEIGNEMENT
DE SECURITÉ
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I. OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE
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CONCLUSION
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EXAMEN EN COMMISSION
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ANNEXE : LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR
LES RAPPORTEURS POUR AVIS