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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Défense - Marine
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Défense - Marine
( avis - première lecture )
- Par M. André BOYER
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 77 (2004-2005) de M. André BOYER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- I. LES CRÉDITS DE LA MARINE POUR 2005
- II. LE TITRE III DU BUDGET 2005 : UNE
ÉQUATION DIFFICILE
- A. DES EFFECTIFS STABILISÉS
- 1. Une baisse apparente consécutive
à « l'interarmisation » et à
l'externalisation de certaines fonctions
- 2. La stabilisation des effectifs comme outil de
régulation budgétaire
- 3. La consolidation des outils
d'attractivité et de fidélisation
- 4. Le financement des surcoûts liés
aux opérations extérieures
- 1. Une baisse apparente consécutive
à « l'interarmisation » et à
l'externalisation de certaines fonctions
- B. LE FONCTIONNEMENT
- C. DES EFFORTS DE GESTION
- A. DES EFFECTIFS STABILISÉS
- III. LES ÉQUIPEMENTS, UNE DOTATION
PARADOXALE
- A. UNE ANNUITÉ BUDGÉTAIRE CONFORME AU
RÉFÉRENTIEL DE PROGRAMMATION MAIS DONT LE CONTENU PHYSIQUE
DIVERGE
- B. UNE DISPONIBILITÉ EN PROGRESSION
- A. UNE ANNUITÉ BUDGÉTAIRE CONFORME AU
RÉFÉRENTIEL DE PROGRAMMATION MAIS DONT LE CONTENU PHYSIQUE
DIVERGE
- IV. UNE CONTRIBUTION ESSENTIELLE À
L'ENSEMBLE DES SYSTÈMES DE FORCES
- A. L'ACTIVITÉ GÉNÉRALE DES
FORCES EN 2003 ET EN 2004
- B. LA PARTICIPATION DE LA MARINE AUX
OPÉRATIONS EXTÉRIEURES EN 2004.
- C. L'ACTION DANS UN CADRE EUROPÉEN ET
INTERALLIÉ
- D. UN RENFORCEMENT CONTINU DES ACTIVITÉS DE
SERVICE PUBLIC
- A. L'ACTIVITÉ GÉNÉRALE DES
FORCES EN 2003 ET EN 2004
- I. LES CRÉDITS DE LA MARINE POUR 2005
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
