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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Exposé d'ensemble et dépenses en capital
( rapport général - première lecture )
- Par M. Maurice BLIN
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Maurice BLIN, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- I. LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 2004
- II. LE MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ET LA
RÉFORME DE L'ÉTAT
- A. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- B. LA STRATÉGIE MINISTÉRIELLE DE
RÉFORME
- A. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER
AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
- III. LES INDUSTRIES D'ARMEMENT
- A. LES PROGRÈS DE L'EUROPE
INSTITUTIONNELLE
- B. DCN ET LA CONSTITUTION D'UNE EUROPE NAVALE
MILITAIRE
- C. GIAT EN SITUATION CRITIQUE
- A. LES PROGRÈS DE L'EUROPE
INSTITUTIONNELLE
- I. LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 2004
- ARTICLE 47
Mesures nouvelles. Dépenses en capital des services militaires
- MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AUDITION DE MME MICHÈLE
ALLIOT-MARIE,
MINISTRE DE LA DÉFENSE
