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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
( avis - première lecture )
- Par M. Didier BOULAUD
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 102 (2009-2010) de M. Didier BOULAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. L'ENVIRONNEMENT ET LA PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE
DE DEFENSE
- II. LE SOUTIEN DE LA POLITIQUE DE
DÉFENSE
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE :
UNE FORTE PROGRESSION APPARENTE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
- B. LE FINANCEMENT DES DÉPENSES
IMMOBILIÈRES ET D'INFRASTRUCTURE : DE FORTS ALÉAS
LIÉS AUX RECETTES EXCEPTIONNELLES
- 1. Un déficit en ressources en 2009 faute de
réalisation des ventes immobilières attendues
- 2. La cession des emprises immobilières
parisiennes
- 3. Des inquiétudes sur les recettes
immobilières sur la période de programmation
- 4. Les crédits de politique
immobilière prévus en 2010
- 5. L'avancement du projet de regroupement des
états-majors e services centraux sur le site de Balard
- 1. Un déficit en ressources en 2009 faute de
réalisation des ventes immobilières attendues
- C. L'ACCOMPAGNEMENT DES RESTRUCTURATIONS
- D. LES AUTRES ACTIONS DU PROGRAMME
- A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE :
UNE FORTE PROGRESSION APPARENTE DES CRÉDITS DE PAIEMENT
- I. L'ENVIRONNEMENT ET LA PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE
DE DEFENSE
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
