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TurcProjet de loi de finances pour 2012 : Défense : équipement des forces
17 novembre 2011 :
Budget 2012 - Défense : équipement des forces
( avis - première lecture )
- Par MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 108 (2011-2012) de MM. Xavier PINTAT et Daniel REINER, fait au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense, déposé le 17 novembre 2011
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS DES RAPPORTEURS
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER - PRÉSENTATION
D'ENSEMBLE
- CHAPITRE II - L'AVANCEMENT DES OPÉRATIONS
D'ÉQUIPEMENT
- I. DISSUASION
- II. COMMANDEMENT ET MAÎTRISE DE
L'INFORMATION
- A. LES RESSOURCES EXCEPTIONNELLES DU COMPTE
D'AFFECTATION SPÉCIALE « FRÉQUENCES
HERTZIENNES »
- B. LES PROGRAMMES SPATIAUX
- C. LES DRONES ET LES AUTRES PROGRAMMES DE
COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT
- 1. Les programmes de drones
- (1) Le système de drone de reconnaissance
au contact - DRAC
- (2) Le système de drones tactiques
intérimaire - SDTI
- (3) Le système de drone tactique -
SDT
- (4) Le système de drone aérien pour
la Marine - SDAM
- (1) Le SIDM - drone MALE de première
génération
- (2) Le futur drone MALE franco-britannique - drone
MALE de troisième génération
- (3) Le drone MALE transitoire - drone de
deuxième génération
- (1) Le système de drone de reconnaissance
au contact - DRAC
- 2. Les autres programmes dans le domaine du
renseignement et des communications
- 1. Les programmes de drones
- D. LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT ET DE
CONDUITE D'OPÉRATIONS
- A. LES RESSOURCES EXCEPTIONNELLES DU COMPTE
D'AFFECTATION SPÉCIALE « FRÉQUENCES
HERTZIENNES »
- III. PROJECTION, MOBILITÉ, SOUTIEN
- 1. L'hélicoptère NH90
- 2. L'avion de transport militaire A 400M -
sous-action 42
- 3. Les autres opérations - sous-action
43
- 4. Les autres programmes - sous-action 48
- 5. La rénovation du parc existant
d'hélicoptères - sous-action 46
- 6. Le MRTT - sous-action 53 (Maintenir le
potentiel ami et autre)
- 7. Le BPC - sous-action 54 (plan de relance
projection)
- 8. Le PPT - sous-action 51 (maintenir le potentiel
ami et autre)
- 1. L'hélicoptère NH90
- IV. ENGAGEMENT ET COMBAT
- 1. Le programme Rafale - sous-action
59
- 2. Le programme de sous-marins Barracuda -
sous-action 74
- 3. Les frégates multi-mission - FREMM
sous-action 73
- 4. Opérer en milieu hostile autres
opérations et conduite des opérations spéciales -
sous-action 75
- 5. VBCI - sous-action 66
- 6. Frapper à distances - « autres
opérations » - sous-action 61
- 7. Le Missile de croisière naval (MDCN) -
sous-action 56
- 8. Le Tigre - sous-action 68
- 9. Félin - sous-action 65
- 10. Évolution de l'Exocet - sous-action
71
- 11. Artémis - FTL - future torpille lourde
- sous-action 69
- 12. Le véhicule à haute
mobilité - VHM sous-action 72
- 13. Les armements des forces aériennes -
(AASM) - sous-action 58
- 14. SCORPION étape 1 - sous action
77
- 15. Le canon Caesar - sous-action 60
- 16. Torpilles légères MU 90 -
sous-action 70
- 1. Le programme Rafale - sous-action
59
- V. PROTECTION ET SAUVEGARDE
- 1. Assurer la sûreté des approches -
autres opérations - sous-action 86
- 2. La famille de systèmes sol-air futurs -
FSAF - sous-action 82
- 3. Assurer la protection des forces et des sites -
autres opérations - sous-action 79
- 4. Rénovation à mi-vie du missile
Mistral - RMV Mistral - sous-action 83
- 5. Les frégates Horizon - sous-action
84
- 6. Le missile MICA - sous-action 78
- 7. PAAMS - système principal de missiles
anti-aériens
- 1. Assurer la sûreté des approches -
autres opérations - sous-action 86
- VI. PRÉPARATION ET CONDUITE DES
OPÉRATIONS D'ARMEMENT
- I. DISSUASION
- AUDITION DU MINISTRE DE LA DÉFENSE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AMENDEMENT ADOPTÉ PAR LA COMMISSION
