Projet de loi de finances pour 2005 : Défense - Nucléaire, espace et services communs
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Défense - Nucléaire, espace et services communs
( avis - première lecture )
- Par M. Xavier PINTAT
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 77 (2004-2005) de M. Xavier PINTAT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER -
LES GRANDES LIGNES DU BUDGET
DE LA DÉFENSE POUR 2005 ET DES CRÉDITS DU
NUCLÉAIRE, DE L'ESPACE ET DES SERVICES COMMUNS
- CHAPITRE II -
LA DISSUASION NUCLÉAIRE
- CHAPITRE III -
LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT, DE COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT - LES ÉQUIPEMENTS SPATIAUX MILITAIRES
- I. LE PROGRAMME SPATIAL MILITAIRE
FRANÇAIS
- A. DES CAPACITÉS OPÉRATIONNELLES
LIMITÉES AUX TÉLÉCOMMUNICATIONS ET À L'OBSERVATION
SPATIALES
- B. DE NOUVELLES APPLICATIONS MILITAIRES
ENVISAGÉES DANS LE CADRE DE DÉMONSTRATEURS SPATIAUX
- C. UN BUDGET SPATIAL MILITAIRE QUI S'EST
CONTRACTÉ DEPUIS 10 ANS
- D. QUEL AVENIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DE
CAPACITÉS SPATIALES MILITAIRES EUROPÉENNES ?
- A. DES CAPACITÉS OPÉRATIONNELLES
LIMITÉES AUX TÉLÉCOMMUNICATIONS ET À L'OBSERVATION
SPATIALES
- II. LES CAPACITÉS DE COMMANDEMENT ET DE
COMMUNICATION
- III. LE RENSEIGNEMENT
- I. LE PROGRAMME SPATIAL MILITAIRE
FRANÇAIS
- CHAPITRE IV -
LES AUTRES ACTIONS COMMUNES
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION






