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RusseProjet de loi de finances pour 2007 : Défense
23 novembre 2006 :
Budget 2007 - Défense
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Yves FRÉVILLE et François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 78 (2006-2007) de MM. Yves FRÉVILLE et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2006
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- CHAPITRE PREMIER
LA MISSION « DÉFENSE »
- I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION EN QUATRE
PROGRAMMES
- II. DES CRÉDITS EN AUGMENTATION, DES
EFFECTIFS EN DIMINUTION
- III. ... INSCRITS DANS LA PERSPECTIVE PLURIANNUELLE
DE LA LPM
- IV. DES INFLEXIONS NÉCESSAIRES
- V. LES PRIORITÉS DE LA PRÉSENTE
MISSION
- I. LA STRUCTURATION DE LA MISSION EN QUATRE
PROGRAMMES
- CHAPITRE II
LES PROGRAMMES DE LA MISSION « DÉFENSE »
- I. LE PROGRAMME 146 « EQUIPEMENT DES
FORCES »
- II. LE PROGRAMME 178
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES »
- III. LE PROGRAMME 144 « ENVIRONNEMENT ET
PROSPECTIVE DE LA POLITIQUE DE DÉFENSE »
- IV. LE PROGRAMME 212 « SOUTIEN DE LA
POLITIQUE DE LA DÉFENSE »
- I. LE PROGRAMME 146 « EQUIPEMENT DES
FORCES »
- CONCLUSION
- PRÉSENTATION DES AMENDEMENTS DE VOTRE
COMMISSION DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- AUDITION DE MME MICHÈLE
ALLIOT-MARIE,
MINISTRE DE LA DÉFENSE
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
