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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Défense - Nucléaire, espace et services communs
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Défense - Nucléaire, espace et services communs
( avis - première lecture )
- Par M. Jean FAURE
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 76 (2003-2004) de M. Jean FAURE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER -
LES GRANDES LIGNES DU BUDGET
DE LA DÉFENSE POUR 2004 ET DES CRÉDITS DU
NUCLÉAIRE, DE L'ESPACE ET DES SERVICES COMMUNS
- I. UN BUDGET CONFORME À LA LOI DE
PROGRAMMATION MILITAIRE POUR UNE INDISPENSABLE REMISE À NIVEAU
- II. LE NUCLÉAIRE, L'ESPACE ET LES SERVICES
COMMUNSDANS LE BUDGET DE LA DÉFENSE POUR 2004
- I. UN BUDGET CONFORME À LA LOI DE
PROGRAMMATION MILITAIRE POUR UNE INDISPENSABLE REMISE À NIVEAU
- CHAPITRE II -
LA DISSUASION NUCLÉAIRE
- CHAPITRE III -
LES SYSTÈMES DE COMMANDEMENT, DE COMMUNICATION ET DE RENSEIGNEMENT - LES ÉQUIPEMENTS SPATIAUX MILITAIRES
- I. LE BUDGET SPATIAL MILITAIRE
FRANÇAIS
- II. LES CAPACITÉS DE COMMANDEMENT ET DE
COMMUNICATION
- III. LE RENSEIGNEMENT
- I. LE BUDGET SPATIAL MILITAIRE
FRANÇAIS
- CHAPITRE IV -
LES AUTRES ACTIONS COMMUNES
- I. LA DÉLÉGATION
GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
- II. LE SERVICE DE SANTÉ DES
ARMÉES : UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DES BESOINS
- III. LES AUTRES SERVICES COMMUNS
- I. LA DÉLÉGATION
GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
