Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Secrétariat général de la défense nationale
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Secrétariat général de la défense nationale
( rapport général - première lecture )
- Par M. Michel MOREIGNE
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Michel MOREIGNE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
Disponible en une seule page HTML (157 Koctets)
Disponible au format Acrobat (321 Koctets)
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- CHAPITRE PREMIER
PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES MOYENS
- CHAPITRE II
ORGANISATION ET ACTIVITÉ DU SGDN
- A. LA CRÉATION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF
GOUVERNEMENTAL D'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE
- B. L'AMÉLIORATION DE LA POSTURE DE
SÉCURITÉ EN FRANCE
- C. LE SUIVI DES CRISES ET L'ÉVOLUTION DE
L'ENVIRONNEMENT INTERNATIONAL
- D. LA SURVEILLANCE ET LE CONTRÔLE DES
EXPORTATIONS DE MATÉRIELS DE GUERRE
- E. LA SÉCURISATION DES SYSTÈMES
D'INFORMATIONS DE L'ADMINISTRATION DES SERVICES PUBLICS (LA DCSSI)
- F. LE COMITÉ INTERMINISTÉRIEL DU
RENSEIGNEMENT (CIR)
- G. LA DIRECTION DE L'ADMINISTRATION
GÉNÉRALE (DAG)
- A. LA CRÉATION D'UN NOUVEAU DISPOSITIF
GOUVERNEMENTAL D'INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE
- CHAPITRE III
LE CENTRE DE TRANSMISSIONS GOUVERNEMENTAL
- CHAPITRE IV
L'INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES DE LA DÉFENSE NATIONALE (IHEDN)
- EXAMEN EN COMMISSION
