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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Exposé d'ensemble et dépenses en capital
( rapport général - première lecture )
- Par M. Yves FRÉVILLE
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Yves FRÉVILLE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- CHAPITRE PREMIER
LE BUDGET DE LA DÉFENSE
- I. LE BUDGET 2005 EST GLOBALEMENT CONFORME À
LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE (LPM) POUR 2003 À 2008
- II. LE BUDGET 2005 EN PERSPECTIVE
- III. LES CRÉDITS DE LA DÉFENSE EN
2005
- IV. EXÉCUTION BUDGÉTAIRE EN 2003 ET
2004
- I. LE BUDGET 2005 EST GLOBALEMENT CONFORME À
LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE (LPM) POUR 2003 À 2008
- CHAPITRE DEUX
LES ENJEUX PESANT SUR LE BUDGET DE LA DÉFENSE
- I. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU
1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
- II. L'ÉTALEMENT DANS LE TEMPS DES
PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT MILITAIRES
- III. L'ENJEU DES « FINANCEMENTS
INNOVANTS »
- IV. LA LOLF ET LE FINANCEMENT DES
ÉQUIPEMENTS
- I. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOI ORGANIQUE DU
1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
- EXAMEN DE L'ARTICLE 49 RATTACHÉ
- EXAMEN EN COMMISSION
