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B. LE DIFFICILE RESPECT DES OBJECTIFS D'ACTIVITÉ OPÉRATIONNELLE

La LPM 2003-2008 a fixé aux armées des objectifs d'activité opérationnelle et défini à cet effet des normes précises.

Les objectifs pour 2005 sont rappelés dans le tableau suivant et mis en perspective au regard des résultats des années antérieures.

Pour l'armée de terre, l'objectif quantitatif fixé par la LPM est de 100 jours d'activité par an. En 2002, l'armée de terre a réalisé 86 jours, et 95 jours en 2003. S'agissant de 2004, et compte tenu du report de charges lié au paiement des surcoûts des opérations extérieures de 2003, l'objectif a été revu à la baisse et fixé à 90 jours d'activité. Sur les six premiers mois de l'année, le taux d'activité se situe à environ 40 jours. L'objectif pour 2005 reste fixé à 100 jours de sortie des unités sur le terrain.

Pour la marine nationale, le bilan d'activité en 2003 donne un volume global de 239.000 heures de navigation pour l'ensemble des bâtiments, en retrait par rapport à 2002 (moins 2 jours de mer par bâtiment en moyenne et moins 10.000 heures de mer au total). L'obsolescence des équipements ne permettra pas d'atteindre en 2004 l'objectif global d'heures de navigation. En revanche, la norme d'activité de l'aviation navale serait atteinte en 2004.

Pour l'armée de l'air, l'objectif global de 298.000 heures de vol n'a pas été atteint en 2003. Revu à la baisse en 2004, soit 270.709 heures, l'objectif pourrait être atteint.

L'analyse de ces résultats montre la difficulté de relever rapidement les niveaux d'activité pour les porter à hauteur des objectifs souhaitables, comme le fait le ministère de la défense. Votre rapporteur spécial souhaite attirer l'attention sur la nécessité qu'il y a de respecter au plus près les objectifs de la LPM 2003-2008 afin de rattraper le retard accumulé, notamment en termes d'équipement, pendant la loi de programmation précédente.

Toutefois, moins que le niveau des dotations budgétaires, l'indisponibilité des matériels, due à l'obsolescence de certains d'entre eux à leur utilisation en opérations extérieures, explique en grande partie que les armées ne parviennent pas encore à réaliser les objectifs fixés.

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