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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Défense
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Défense
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Yves FRÉVILLE et François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 91 (2007-2008) de MM. Yves FRÉVILLE et François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2007
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER - ELÉMENTS DE CADRAGE DE LA
MISSION « DÉFENSE »
- I. UNE MISSION DONT LES CRÉDITS AUGMENTENT
MOINS VITE QUE LA NORME D'EVOLUTION DES DEPENSES
- II. LE NIVEAU DE CRÉDIT ATTEINT EST-IL
SATISFAISANT ?
- A. LA MISE EN PERSPECTIVE DU BUDGET DE LA
DÉFENSE
- B. LES CONTRAINTES LIÉES À
L'EXECUTION DE LA MISSION « DÉFENSE » EN 2007
- 1. Améliorer la budgétisation des
opérations extérieures OPEX : 275,5 millions d'euros
manquants en 2007
- 2. Vers une remise en cause de l'arbitrage relatif
au financement des FREMM : 338 millions d'euros absents du projet de
loi de finances rectificative pour 2007
- 3. L'augmentation prévisible du montant des
reports de crédits : 1,7 milliard d'euros
- 1. Améliorer la budgétisation des
opérations extérieures OPEX : 275,5 millions d'euros
manquants en 2007
- C. LES CONTRAINTES LIÉES AU VOLUME DES
ENGAGEMENTS FERMES À COUVRIR ULTÉRIEUREMENT EN CRÉDITS DE
PAIEMENT
- A. LA MISE EN PERSPECTIVE DU BUDGET DE LA
DÉFENSE
- I. UNE MISSION DONT LES CRÉDITS AUGMENTENT
MOINS VITE QUE LA NORME D'EVOLUTION DES DEPENSES
- CHAPITRE II - LES DÉPENSES DE PERSONNEL ET
DE FONCTIONNEMENT EN FAIBLE AUGMENTATION MAIS RATIONALISÉES
- I. LES EMPLOIS ET LES CRÉDITS DU TITRE
2
- A. UN PLAFOND D'EMPLOIS EN NETTE DIMINUTION
- B. LES MESURES DE GESTION DES PERSONNELS :
102 MILLIONS D'EUROS
- C. LES PRIMES REPRÉSENTENT 37 % DES
SOMMES PERÇUES PAR LES MILITAIRES
- D. UN EFFORT STABLE EN FAVEUR DE LA
RÉSERVE : 123 MILLIONS D'EUROS
- E. LES DÉPENSES DE PENSION AU SEIN DU
TITRE 2
- F. LE CAS PARTICULIER DU SERVICE DE SANTÉ
DES ARMÉES
- A. UN PLAFOND D'EMPLOIS EN NETTE DIMINUTION
- II. UN DÉCALAGE
« MAÎTRISÉ » ENTRE LES EFFECTIFS PRÉVUS
PAR LA LPM ET LES EFFECTIFS RÉALISÉS
- III. LA RÉDUCTION DES DÉPENSES DE
FONCTIONNEMENT PERMET DE RESPECTER LA NORME DE DÉPENSE
- IV. LE MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE
ET LE TAUX DE DISPONIBILITÉ OPÉRATIONNELLE
- I. LES EMPLOIS ET LES CRÉDITS DU TITRE
2
- CHAPITRE III - LES DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
- I. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
RESPECTENT LES OBJECTIFS FIXÉS PAR LA LPM
- II. LA MISE EN PERSPECTIVE DE L'AUGMENTATION DE
0,6 % DES CRÉDITS DÉDIÉS AUX ETUDES AMONT
- III. LES ÉQUIPEMENTS NEUFS
- I. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT
RESPECTENT LES OBJECTIFS FIXÉS PAR LA LPM
- CONCLUSION
- PRÉSENTATION DES AMENDEMENTS
PROPOSÉS PAR VOTRE COMMISSION DES FINANCES
- LES MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- AUDITION DE M. HERVÉ MORIN, MINISTRE DE LA
DÉFENSE
- ANNEXE 1 - LES ACTIVITÉS DU SSA EN
OPEX
- ANNEXE 2 - LES PRINCIPALES LIVRAISONS EN
2008 (PAR SYSTÈMES DE FORCES)
- ANNEXE 3 - LES PRINCIPALES COMMANDES
PRÉVUES EN 2008 (PAR SYSTÈME DE FORCE)
- ANNEXE 4 - CARACTÉRISTIQUES DE
QUELQUES PROGRAMMES MAJEURS
