Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Défense - Préparation et emploi des forces
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Défense - Préparation et emploi des forces
( avis - première lecture )
- Par MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 102 (2008-2009) de MM. André DULAIT et Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 20 novembre 2008
Disponible en une seule page HTML (216 Koctets)
Disponible au format Acrobat (800 Koctets)
- INTRODUCTION
- I. PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES POUR 2009
- II. LES ÉVOLUTIONS DE PERSONNEL DE LA MISSION
DÉFENSE
- III. LES DÉPENSES DE PERSONNEL DU PROGRAMME
178
- A. EVOLUTION 2009 DU PLAFOND D'EMPLOIS ET DE LA
MASSE SALARIALE
- B. LES ÉVOLUTIONS PAR ACTIONS
- 1. Action 1- Planification des moyens et conduite
des opérations
- 2. Action 2- Préparation des forces
terrestres
- 3. Action 3- Préparation des forces
navales
- 4. Action 4- Préparation des forces
aériennes
- 5. Action 5- Logistique et soutien
interarmées
- 6. Action 6- Surcoûts liés aux
opérations extérieures
- 7. Action 7- surcoûts liés aux
opérations intérieures
- 1. Action 1- Planification des moyens et conduite
des opérations
- A. EVOLUTION 2009 DU PLAFOND D'EMPLOIS ET DE LA
MASSE SALARIALE
- IV. L'EVOLUTION DES DÉPENSES DES
CRÉDITS DE FONCTIONNEMENT, DE SOUTIEN ET D'ENTRETIEN DES
MATÉRIELS
- A. LA RESTRUCTURATION DES IMPLANTATIONS
TERRITORIALES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE S'ACCOMPAGNE D'UNE
RÉNOVATION DE L'ORGANISATION DES PROCÉDURES DE SOUTIEN
- B. LES CAPACITÉS D'ENTRAÎNEMENT DES
FORCES SONT LIMITÉES PAR LA DISPONIBILITÉ RESTREINTE DES
MATÉRIELS, ET PAR LE COÛT DES CARBURANTS
- C. LES ÉVOLUTIONS PAR ACTIONS
- A. LA RESTRUCTURATION DES IMPLANTATIONS
TERRITORIALES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE S'ACCOMPAGNE D'UNE
RÉNOVATION DE L'ORGANISATION DES PROCÉDURES DE SOUTIEN
- I. PRINCIPALES ÉVOLUTIONS DU PROGRAMME
« PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES POUR 2009
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE - MODALITÉS ET CALENDRIER DE MISE
EN PLACE DU SERVICE D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET DE SOUTIENS
COMMUNS (SAGSC) (SOURCE : EMA)
