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21 novembre 2002 :
Budget 2003 - Dépenses ordinaires
( rapport général - première lecture )
- Par M. François TRUCY
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 68 (2002-2003) de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 21 novembre 2002
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- 1. La nouvelle LPM : un cadre protecteur qui
devrait prévenir les errements antérieurs
- 2. Moyens de fonctionnement : un état
des lieux encore préoccupant malgré l'effort de rattrapage du
projet de budget pour 2003
- 3. L'amélioration de la condition
militaire : un mouvement poursuivi
- 4. La consolidation de la
professionnalisation : une nécessité structurelle
- 5. Faire évoluer les méthodes de
gestion
- II. LE PROJET DE BUDGET POUR 2003
- A. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE
III
- B. EFFECTIFS ET MASSE SALARIALE
- 1. Les effectifs
- 2. Les mesures catégorielles
- 3. L'accompagnement de la professionnalisation et
l'adaptation de l'outil industriel
- 4. Les mesures relatives à la
gendarmerie
- 1. Les effectifs
- C. ENTRETIEN ET FONCTIONNEMENT COURANT
- D. LES MESURES 2003 : PRIORITÉ
À LA REMONTÉE DES TAUX D'ACTIVITÉ DES FORCES
- A. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE
III
- III. LES OPÉRATIONS EXCEPTIONNELLES
- 1. La nouvelle LPM : un cadre protecteur qui
devrait prévenir les errements antérieurs
- AUDITION DE Mme MICHÈLE
ALLIOT-MARIE,
ministre de la Défense
- EXAMEN EN COMMISSION
- ARTICLE 38
Mesures nouvelles. Dépenses ordinaires des services militaires
- MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
