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Les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (nos 1 à 12)

Rapport de Mmes Angèle PRÉVILLE, sénatrice, Catherine PROCACCIA, sénateur, MM. Jérôme BIGNON, sénateur, Roland COURTEAU, sénateur, Ronan LE GLEUT, sénateur, Gérard LONGUET, sénateur, Mmes Valéria FAURE-MUNTIAN, député, Anne GENETET, député, Huguette TIEGNA, député, MM. Didier BAICHÈRE, député, Jean-Luc FUGIT, député, Claude DE GANAY, député, Loïc PRUD'HOMME, député et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques n° 418 (2018-2019) - 28 mars 2019

À l'occasion du renouvellement de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, consécutif à la fois aux élections législatives du printemps 2017 et aux élections sénatoriales de l'automne de la même année, ses modes d'intervention ont fait l'objet d'un réexamen, après trente-cinq ans d'existence.

Sur proposition de son Premier vice-président Cédric Villani, l'Office a ainsi décidé de publier des notes scientifiques synthétiques sur des sujets d'actualité, établies dans un délai court, présentées par un ou plusieurs de ses membres. Dans un format standard de quatre pages, ces notes sont accompagnées d'annexes qui précisent les renvois à des références scientifiques et la liste des nombreux experts consultés, au premier rang desquels les membres du conseil scientifique de l'Office.

Les premières notes scientifiques ont été publiées en mars 2018, et depuis un an, douze notes ont été produites, soit en moyenne une par mois, sur des sujets dont la diversité est représentative des domaines de compétence de l'Office.

Rapport

Illustration : couverture de rapport

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