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TurcOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Créé par la loi n° 83-609 du 8 juillet 1983, l'OPECST a pour mission d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d'éclairer ses décisions. A cette fin il recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations.
Actualités
Mars : nouvelle frontière de l'exploration spatiale ?
L'Office a examiné et adopté sa huitième note scientifique : Mars : nouvelle frontière de l'exploration spatiale ?
Rapporteur : Mme Catherine PROCACCIA, sénateur.
Infrastructures de recharge des véhicules électriques
L'Office a organisé une audition publique sur "Les collectivités locales face au défi du déploiement des infrastructures de recharge des véhicules électriques" dans le cadre de l'étude de Mme Huguette TIEGNA, députée, vice-présidente de l'OPECST, et de M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur, sur "L'arrêt des ventes de véhicules essence ou diesel à l'horizon 2040".
Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
L'Office a examiné et adopté sa septième note scientifique : Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
Rapporteur : Mme Anne GENETET, députée.
Bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup
L'Office a organisé une audition publique, ouverte à la presse, sur le bilan du fonctionnement des algorithmes de la plateforme Parcoursup, dans le prolongement de l’audition publique du 16 novembre 2017 sur les algorithmes au service de l’action publique (le cas du portail Admission Post-Bac).
- M. Philippe BAPTISTE, directeur de cabinet de la ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et M. Nicolas CASTOLDI, directeur adjoint du même cabinet ;
- M. Jérôme TEILLARD, inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, chef du projet Parcoursup au ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation ;
- Mme Claire MATHIEU, directrice de recherche au CNRS en informatique ;
- M. Hugo GIMBERT, chercheur en informatique au CNRS ;
- M. Gilles ROUSSEL, président de la Conférence des présidents d’université (CPU), président de l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée, et M. Emmanuel Roux, président de la commission juridique de la CPU, président de l’Université de Nîmes ;
- Mme Cécile LECOMTE, vice-présidente de l’Université de Rennes 1, présidente de la Conférence Universitaire en Réseau des Responsables de l’Orientation et de l’Insertion professionnelle des Etudiants (COURROIE).
Perspectives et enjeux technologiques du développement de la 5G
Bioéthique : rapport sur l'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011
L'Office a autorisé la publication du rapport de M. Jean-François ELIAOU, député, et de Mme Annie DELMONT-KOROPOULIS, sénatrice.
Programmation pluriannuelle de l'énergie : réunion de travail avec l’Académie des sciences et l’Académie nationale de médecine
Un premier petit déjeuner de travail, a eu lieu, à l’Académie des sciences, réunissant une trentaine de membres de l’Office, de l’Académie des science et de l’Académie nationale de médecine. Cette réunion inaugurait une série d'entretiens thématiques qui se tiendront à intervalle régulier, en alternance dans les deux Académies, l’Assemblée nationale et le Sénat, sur des sujets scientifiques d’intérêt commun.
Cette rencontre portait sur le thème de la programmation pluriannuelle de l’énergie.
L'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe
Visite du site de recherche Les Renardières d’EDF
Une délégation de l’Office s’est rendue sur le site de R&D EDF Lab Les Renardières, à Moret-sur-Loing.
Incidences d'une évolution du mode de scrutin des députés
M. Cédric VILLANI, premier vice-président de l’Office, a présenté une note établie en réponse à la demande de la présidente de la commission des Lois de l’Assemblée nationale, en appui à sa mission d’information flash chargée d’étudier les incidences d’une évolution du mode de scrutin des députés.
Audition du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
L'Office a organisé l'audition, ouverte à la presse, de M. Étienne CRÉPON, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) sur son rapport d'activité 2017, en application de l’article L.142-1 du code de la construction et de l'habitation.
Visite du Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale (PJGN).
L'Office a visité le Pôle judiciaire de la gendarmerie nationale (PJGN) et notamment son laboratoire de police scientifique.
La rénovation énergétique des bâtiments
L'Office a examiné et adopté sa cinquième note scientifique :
La rénovation énergétique des bâtiments
- Rapporteurs : MM. Jean-Luc FUGIT et Loïc PRUD'HOMME, députés
Le transport à hypergrande vitesse sous vide (Hyperloop)
L'Office a examiné et adopté sa cinquième note scientifique :
Le tranport à hypergrande vitesse (Hyperloop)
- Rapporteur : M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président de l'Office
Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies
L 'Office a organisé une conférence de presse à l'occasion de la sortie du rapport "Comprendre les blockchains : fonctionnement et enjeux de ces nouvelles technologies", présenté par les rapporteurs Mme Valéria FAURE-MUNTIAN et M. Claude de GANAY, députés, et M. Ronan LE GLEUT, sénateur.
Audition commune sur les femmes et les sciences
L'Office s'est réuni avec les Délégations aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes de l’Assemblée nationale et du Sénat.
La réunion s’est déroulée en trois temps :
- présentation du rapport d’information de Mme Céline CALVEZ et M. Stéphane VIRY, députés, sur "Les femmes et les sciences"
- présentation du rapport au Premier ministre de M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président de l’Office, "Donner un sens à l’intelligence artificielle".
- échanges avec Mme Nathalie CARRASCO, chimiste, enseignante-chercheuse au laboratoire atmosphères, milieux, observations spatiales (LATMOS), prix Irène Joliot-Curie 2016 catégorie "Jeune femme scientifique" ; Mme Christine CLERICI, présidente de l’Université ParisDiderot, professeure en physiologie, membre du conseil scientifique de l’Office ; Mme Isabelle COLLET, présidente de l’Association de recherche pour le genre en éducation et formation (ARGEF), Mme Maria J. ESTEBAN, mathématicienne, directrice de recherche au CNRS, présidente de l’International Council for Industrial and Applied Mathematics (ICIAM) ; Mme Claudine HERMANN, présidente de la plateforme européenne des femmes scientifiques (EPWS) ; Mme Hélène MORLON, mathématicienne du vivant, directrice de recherche au CNRS, prix Irène Joliot-Curie 2017 catégorie "Jeune femme scientifique" ; Mme Anne-Lucie WACK, présidente de la Conférence des grandes écoles (CGE), directrice générale de Montpellier SupAgro (Institut national d'études supérieures agronomiques), membre de l’Académie des technologies.
Durant le temps d’échanges, les internautes ont pu poser des questions aux participants.
Rapport d'activité 2017 de la CNE2
la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2) a présenté devant les membres de l'Office son rapport d'activité pour 2017.
Audition de l'IRSN
L'Office a organisé l'audition de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
Compte rendu
Valorisation de la recherche publique : rapport de la Cour des comptes sur les outils du programme d'investissements d'avenir (PIA)
Lors d'une réunion ouverte à la presse, l'Office, conjointement avec la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale, a reçu Sophie MOATI, présidente de la 3e chambre de la Cour des comptes, qui a présenté le rapport public thématique de la Cour des comptes sur les outils du programme d’investissements d’avenir (PIA) consacrés à la valorisation de la recherche publique.
Remise du rapport du CCNE à l'OPECST
Mardi 5 juin : Jean-François DELFRAISSY, président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) a remis à l'Office, en application de la loi du 7 juillet 2011 de bioéthique, le rapport de synthèse des États généraux de la bioéthique.
Jeudi 7 juin : Présentation, ouverte à la presse :
- du rapport sur les États généraux de la bioéthique du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) par Jean-François DELFRAISSY, président ;
- des opinions du comité citoyen constitué dans le cadre des États généraux de la bioéthique.
Quelle prise en compte de hypersensibilité aux ondes électromagnétiques ?
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Gérard LONGUET, sénateur, président, M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président.
Nouvelles tendances de la recherche sur l’énergie – I - L’avenir du nucléaire
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Gérard LONGUET, sénateur, président, M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président, et Mme Émilie CARIOU, députée.
La position scientifique de la France dans le monde
Présentation, ouverte à la presse, du rapport "La position scientifique de la France dans le monde, 2000-2015" de M. Michel COSNARD, président du Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres), et de Mme Frédérique SACHWALD, directrice de l’Observatoire des sciences et techniques (OST).
Comprendre les blockchains (chaînes de blocs)
L'Office a examiné et adopté sa quatrième note scientifique
Comprendre les blockchains (chaînes de blocs)
- Rapporteurs : Mme Valéria FAURE-MUNTIAN, M. Claude de GANAY, députés, et M. Ronan LE GLEUT, sénateur
Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Présentation, ouverte à la presse, du rapport annuel pour l’année 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France, par M. Pierre-Franck CHEVET, président de l’ASN.
Rapport de M. Cédric Villani sur l'intelligence artificielle
Présentation, ouverte à la presse, par M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président, de son rapport au Premier ministre "Donner un sens à l’intelligence artificielle, pour une stratégie nationale et européenne", devant l'Office et la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale.
Au cours de cette réunion, les internautes ont pu lui soumettre leurs questions.
M. Gérard LONGUET, sénateur, président de l'Office parlementaire des choix scientifiques et technologiques, et M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président de l'Office, ont organisé une conférence de presse le jeudi 22 mars 2018 à 12 heures au Sénat, Salle Médicis, au cours de laquelle ont été présentées les trois premières Notes scientifiques de l’Office sur :
Les objets connectés
- Rapporteur : M. Didier BAICHÈRE, député, vice -président de l’Office ;
L’impression 3D
- Rapporteure : Mme Huguette TIEGNA, députée, vice-présidente de l’Office ;
Le stockage du carbone dans les sols
- Rapporteur : M. Roland COURTEAU, sénateur, vice-président de l’Office.
Réalisées dans un temps plus court que les études, les Notes scientifiques de l’Office ont pour objet de décrire le contexte d’un sujet scientifique d’actualité, les mesures mises en œuvre, les pistes de recherche, et de dresser un bilan des résultats déjà obtenus.
Le format des Notes scientifiques de l’Office est conçu pour être court et efficace : quatre pages, références non comprises. Quelques graphiques et illustrations sont intégrés pour faciliter la compréhension. Ce format doit permettre une diffusion large auprès des parlementaires et de l’opinion publique.
Audition de l'agence de la biomédecine
L'Office a procédé à l'audition, ouverte à la presse, de Mme Anne COURRÈGES, directrice générale de l'agence de la biomédecine.
Compte rendu
Visite de l'Institut Pasteur
Une délégation de l’Office, conduite par son premier vice-président Cédric VILLANI, s’est rendue dans les locaux de l’Institut Pasteur à Paris.
Cette délégation, composée de MM. Christophe BOUILLON, Jean-Luc FUGIT et Cédric VILLANI, députés, de MM. Roland LE GLEUT, Pierre MÉDEVIELLE et de Mme Angèle PRÉVILLE, sénateurs, a effectué cette visite en présence notamment de M. Stewart COLE, directeur général, de M. François ROMANEIX, directeur général adjoint de l’Institut et de M. Olivier SCHWARTZ, directeur scientifique.
Etude sur l'expertise des risques sanitaires et environnementaux en France et en Europe
Audition, ouverte à la presse, de M. Roger GENET, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses)
Sécurité des installations nucléaires
Audition, à huis clos, du Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) et d'EDF.
Intégrité scientifique : audition de l'OFIS et du Hcéres
Audition, ouverte à la presse, de M. Olivier LE GALLl, président de l’Office français de l’intégrité scientifique (OFIS), et de M. Michel COSNARD, président du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (Hcéres).
Les enjeux des compteurs communicants
Audition publique, ouverte à la presse, organisée conjointement par M. Gérard LONGUET, sénateur, président de l'OPECST, M. Cédric VILLANI, député, premier vice-président de l'OPECST, et M. Roland LESCURE, député, président de la commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale.
Réflexions sur le conseil scientifique au politique et sur l’intelligence artificielle
Lors d’une réunion de travail, l’Office a procédé à un échange de vues avec M. Rémi QUIRION, Scientifique en chef du Québec, et a ensuite évoqué le rapport d’étape de Cédric VILLANI, parlementaire en mission pour le Gouvernement, sur l’intelligence artificielle.
Présentation du rapport annuel de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Franck CHEVET, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), sur l’état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l’activité de l’Autorité en 2016.
Politique énergétique : rencontre avec une délégation de parlementaires russes
L’Office a reçu une délégation de parlementaires russes de la Douma d’Etat et du Conseil de la Fédération, afin d’engager un dialogue sur les thèmes de la politique énergétique, de la gestion des déchets radioactifs, de la transparence et de l’implication de la société civile en matière de sûreté nucléaire.
Les algorithmes au service de l'action publique : le cas du portail Admission Post Bac
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Gérard LONGUET, sénateur, et M. Cédric VILLANI, député.
Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche
L'Office a adopté le rapport de M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur.
Pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée
L'Office a adopté le rapport de M. Claude de GANAY, député, et Mme Dominique GILLOT, sénatrice.
- Synthèse
L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018
L'Office a adopté le rapport de M. Christian BATAILLE, député, et de M. Christian NAMY, sénateur.
L'évaluation de la stratégie nationale de recherche « France Europe 2020 »
L'Office a adopté le rapport de M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et de M. Bruno SIDO, sénateur.
Il a aussi adopté le rapport présenté par Mme Anne-Yvonne LE DAIN Dain, députée, sur l'évaluation du volet énergie de la stratégie nationale de recherche.
Les enjeux de la recherche en énergie
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, M. Bruno SIDO, sénateur, et Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée.
L'intelligence artificielle
L'évaluation de la stratégie nationale de recherche
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur.
L'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique dans la mise en oeuvre des décisions de la COP21
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, président de l'OPECST, M. Jean-Paul CHANTEGUET, député, président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale, et M. Bruno SIDO, sénateur, premier vice-président de l'OPECST
Les nouvelles biotechnologies : quelles applications, quel débat public ?
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur.
Quelles perspectives pour la formation des scientifiques et des ingénieurs en France ?
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur.
La valorisation de la recherche
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur.
Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
L'apport des avancées technologiques aux sciences de la vie
Les maladies à transmission vectorielle
Les enjeux des nouvelles biotechnologies : la modification ciblée du génome avec CRISPR-Cas9
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, et Mme Catherine PROCACCIA, sénateur.
Quelle politique pour les terres rares et les matières premières stratégiques et critiques ?
Audition publique, ouverte à la presse, à l'initiative de M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur, organisée par M. Patrick HETZEL, député, et Mme Delphine BATAILLE, sénatrice.
Les synergies entre les sciences humaines et les sciences technologiques
Les robots et la loi
Les enjeux éthiques et sociétaux de l'épigénétique
L’état de l’art en matière de mesure des émissions de particules et de polluants par les véhicules. Regards croisés.
Audition publique, ouverte à la presse, à l'initiative de M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, et M. Bruno SIDO, sénateur, organisée par M. Denis BAUPIN, député, et Mme Fabienne KELLER, sénatrice
Les ressources génétiques végétales, de l’amélioration à la conservation des espèces : le modèle français
Innovation et changements climatiques : l'apport de l'évaluation scientifique et technologique
Audition publique, ouverte à la presse, organisée à l'occasion du 30e anniversaire de l'OPECST et de la présidence française de l'European Parliamentary Technology Assessment (EPTA).
Audition M. Étienne Crépon, président du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)
Audition, ouverte à la presse, à 17 h 30.
La politique spatiale européenne
Audition publique, ouverte à la presse, organisée par M. Jean-Yves LE DÉAUT, député, M. Bruno SIDO et Mme Catherine PROCACCIA, sénateurs, de 14 heures à 18 heures.
La mise en place d'une politique des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques
La place du traitement massif des données (big data) dans l'agriculture : situation et perspectives
La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie ?
Le contrôle de la sûreté de la cuve du réacteur EPR
Épigénétique : une nouvelle logique du vivant ?
Les médicaments biosimilaires
Sécurité numérique et risques : enjeux et chances pour les entreprises
L'Office a adopté le rapport de Mme Anne-Yvonne LE DAIN, députée, et de M. Bruno SIDO, sénateur
Consulter le rapport :
Tome I - Tome II
Synthèse
(english version)
Principales recommandations (english version)
Schémas
(english version)
Programme des auditions : 16 avril 2014 - 19 juin 2014
La filière semencière : état des lieux et perspectives
Etats des lieux de la gestion actuelle de l'apaisement de la douleur et perspectives médicales de son amélioration
Les modifications dans la composition de l'Office en 2011, 2010, 2009, 2008
ASSEMBLÉE NATIONALE Tel : 33.1.40.63.26.81
| SÉNAT Tel : 33.1.42.34.31.07 |
