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TurcOffice parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Créé par la loi n° 83-609 du 8 juillet 1983, l'OPECST a pour mission d'informer le Parlement des conséquences des choix de caractère scientifique et technologique afin d'éclairer ses décisions. A cette fin il recueille des informations, met en œuvre des programmes d'études et procède à des évaluations.
Actualités
Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économies d'énergie dans le bâtiment : le besoin d'une thérapie de choc
L'Office a adopté le rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, et de M. Marcel Deneux, sénateur.
Programme des auditions : 13 février 2014 22 mai 2014
Construire une société nouvelle, améliorer notre compétitivité grâce à la recherche environnementale
Sécurité des réseaux numériques : cadre juridique, risques, aspects sociétaux
Audition publique, ouverte à la presse, organisée, de 9 h à 18 h, par Mme Anne-Yvonne Le Dain, députée, et M. Bruno Sido, sénateur.
Programme
Le principe d'innovation
Les adjuvants vaccinaux : une question controversée
Le numérique au service de la santé
Audition publique ouverte à la presse organisée par M. Gérard Bapt, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur.
L'éducation au numérique
Pêches maritimes
L'OPECST a organisé une audition publique, ouverte à la presse, sur le thème :
"Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?"
Programme
"Les progrès de la génétique : vers une médecine de précision ? Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée"
L'Office a adopté le rapport de M. Alain Claeys, député et M. Jean-Sébastien Vialatte, député
Consulter le rapport
Programme de l'audition du 27 mars
Programme de l'audition du 25 juin
"Les nouvelles mobilités sereines et durables : concevoir et utiliser des véhicules écologiques"
L'Office a adopté le rapport de M. Denis Baupin, député et Mme Fabienne Keller, sénateur.
Consulter le rapport Les annexes
Programmes des auditions : 14 février - 19 mars - 11 avril - 5 juin - 5 décembre
Comptes rendus : 14 février - 19 mars
Consulter le blog sur les nouvelles mobilités et les véhicules écologiques
"Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif"
L'OPECST a adopté le rapport de Mme Maud Olivier, députée et M. Jean-Pierre Leleux, sénateur
Consulter le rapport
Audition du 13 juin 2013 - Programme - Vidéo matin - Vidéo après-midi
"L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?"
L'Office a adopté le rapport de MM. Laurent Kalinowski, député et Jean-Marc Pastor, sénateur.
Consulter le rapport
Audition publique du 30 octobre 2013 - Programme - Vidéo
"Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels"
L'Office a adopté le rapport de MM. Christain Bataille et Jean-Claude Lenoir.
Consulter le rapport
La synthèse du rapport
Programme de l'audition du 18 avril - Vidéo - Compte rendu
Audition de Mme Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de biomédecine
Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de biomédecine, a été auditionnée par l'Office le 19 novembre 2013.
Recherche et innovation au service de la transition énergétique
Adoption du rapport sur "La transition énergétique à l'aune de l'innovation et de la décentralisation" par MM. Bruno Sido, sénateur et Jean-Yves Le Déaut, député
Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe
Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ?
En écho à son rapport de 2011 sur "La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030", le sénateur Roland Courteau a organisé une audition publique ouverte à la presse sur la lutte contre la pollution en Méditerranée.
"L'évaluation du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs 2013-2015"
Institué par la loi de programme du 28 juin 2006, le PNGMDR pour la période 2013-2015 a été transmis au Parlement en janvier 2013. Il doit faire l’objet d’une évaluation par l’OPECST. Cette évaluation s’effectuera au travers de plusieurs auditions publiques.
Audition du 28 février : Programme - Compte rendu
Audition du 21 mars : Programme - Compte rendu
Credit photo : ANDRA/Les Films Roger Leenhardt
"Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ?"
Audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la Commission de la défense nationale et des forces armées de l’Assemblée nationale et la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat. Programme
Les greffes d'organes : les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque
"Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ?"
Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
Audition publique ouverte à la presse
Programme de l'audition - Rapport
Crédit photo : C.Slagmuler-INRA
Europe spatiale : l'heure des choix
L'Office a adopté le rapport de Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs
Le rapport La synthèse du rapport Les orientations
Audition de M. André-Claude Lacoste, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
M. Lacoste, Président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a été auditionné par l'Office le 16 octobre 2012 sur le rapport d’activité de l’autorité.
Les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de traitement du cerveau
L'office a adopté le rapport des députés Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE.
Les modifications dans la composition de l'Office en 2011, 2010, 2009, 2008
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