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TurcPropositions de loi ou de résolution déposées par M. Francis CAVALIER-BENEZET
Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Francis CAVALIER-BENEZET a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.
Session 1996-1997
Propositions de loi ou de résolution dont M. Francis CAVALIER-BENEZET est cosignataire
- PROPOSITION DE LOI visant à pérenniser l'encadrement des enfants, lors de la pratique d'activités sportives au sein des classes de découvertes
- PROPOSITION DE LOI relative à la mutualité sociale agricole
Mis à jour le 20 mai 2019
