Question de M. KAUSS Paul (Bas-Rhin - RPR) publiée le 23/06/1978
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 20/10/1978
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le