Question de M. RUDLOFF Marcel (Bas-Rhin - U.C.D.P.) publiée le 16/07/1980
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Transmise au ministère : Culture
Réponse du ministère : Culture publiée le 01/10/1980
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Page mise à jour le