Question de M. FOURCADE Jean-Pierre (Hauts-de-Seine - U.R.E.I.) publiée le 07/04/1983

Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.


Réponse du ministère : Culture publiée le 15/10/1983

Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.

Page mise à jour le