Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 14/03/1991
M. Emmanuel Hamel signale à l'attention de M. le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, la situation des effectifs scolaires et du nombre d'enseignants dans le Rhône. Il lui demande quelle y a été, depuis la rentrée scolaire de septembre 1988, pour les classes maternelles, l'enseignement primaire et l'enseignement secondaire l'évolution d'une part de l'effectif des élèves, d'autre part des enseignants et personnels administratifs, techniques, ouvriers de service. Il lui demande aussi quelles sont ses prévisions de l'évolution des effectifs scolaires dans le Rhône à la prochaine rentrée scolaire de septembre 1991 et de l'effectif des enseignants pour les maternelles, le primaire et le secondaire.
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Réponse du ministère : Éducation publiée le 19/09/1991
Réponse. - Pour 1991, dans le département du Rhône, il est prévu une stabilité des effectifs dans l'enseignement élémentaire. Dans l'enseignement préélémentaire, 200 enfants de plus devraient être scolarisés. Quarante-sept postes sont créés. Il appartient à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de les répartir entre l'enseignement élémentaire et préélémentaire. (Nota voir tableau p.2018). (Nota voir tableau p.2018). Pour le secondaire, l'administration centrale fixe les dotations de chaque académie en moyens d'enseignement mais c'est à chaque recteur qu'il appartient ensuite de les répartir entre les différents départements de son académie. Seul le recteur de l'académie de Lyon est donc en mesure de préciser les dotations attribuées au département du Rhône.
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