Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 01/10/1998

M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie sur sa réponse à la question nº 2115 parue à la page 228 du Journal officiel, Sénat, Débats parlementaires, questions remises à la présidence du Sénat, réponses des ministres aux questions écrites du 22 janvier 1998, dans laquelle il est précisé que " la numérisation des thèses et leur accessibilité sur Internet avec l'accord de l'auteur sont apparues comme une priorité et des expériences pilotes seront lancées et soutenues par le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en 1998 dans quelques universités disposant d'infrastructures matérielles nécessaires. Il lui demande si à ce jour de telles expériences ont été menées, quels en sont les résultats et s'il envisage de généraliser ce nouveau mode d'accès aux thèses.

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Réponse du ministère : Éducation publiée le 24/12/1998

Réponse. - Le ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie a engagé, en partenariat avec des établissements d'enseignement supérieur, deux expériences pilotes de numérisation et de diffusion électronique des thèses. La première est fondée sur l'utilisation des fichiers fournis par les doctorants. Cette expérimentation est conduite à l'INSA de Lyon (150 thèses soutenues par an), et elle est fortement articulée sur la formation des étudiants aux outils et méthodes de la publication électronique. Le logiciel Acrobat de la société Adobe et le format de fichiers PDF sont utilisés en mode texte. La phase expérimentale de ce projet s'achève et la fin de l'année 1998 devrait permettre une montée en charge de la production aboutissant en 1999 à la publication des thèses de 1997 et 1998. Le site Web de ce projet est consultable à l'adresse suivante : http://csidoc.insa-lyon.fr/these/index.html. La seconde est fondée sur la reproduction de la thèse sur papier, qui a reçu après soutenance le visa du jury. Conduite par l'atelier national de reproduction des thèses à Lille (ANRT), cette expérimentation se situe dans le prolongement de la chaîne d'impression " à la carte " mise en place en 1996. Les 2 500 thèses reçues chaque année, en droit et en lettres, par l'ANRT sont en effet, d'une part, photographiées pour permettre la fabrication de microfiches, d'autre part, numérisées en mode image pour permettre leur impression à la demande. L'expérimentation en cours a pour objet de rendre les fichiers numériques exportables en format PDF et consultables sur les réseaux. Dans ce cadre, un premier lot de thèses, pour lesquelles les auteurs auront donné leur accord, seront accessibles dès le début de 1999 sur le serveur du centre national universitaire sud de calcul. Un bilan de ces expérimentations sera bien entendu dressé, en vue d'une généralisation de ce mode d'accès, sous réserve de l'accord des auteurs. Ces thèses ont vocation à être signalées par les notices issues de la base Téléthèses dans le futur catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur en cours d'installation (1997-2000). Chaque notice de thèse numérique devra présenter, outre les données bibliographiques traditionnelles, le lien hypertexte permettant d'appeler le document électronique sur le poste de consultation.

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