Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - RPR) publiée le 24/05/2001
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre de la défense sur la réponse à la question nº 51816 parue à la page 6605 du Journal officiel, questions remises à la présidence de l'Assemblée nationale, réponses des ministres aux questions écrites, du 20 novembre 2000 au cours de laquelle il est annoncé que son ministère " a décidé la création d'un centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur (CEREMS) sur le site de l'école militaire ". Il aimerait savoir si à ce jour un tel centre a bien été créé. Quel est le premier bilan des activités menées par le CEREMS, quels objectifs vont lui être fixés pour le deuxième semestre 2001 et quels moyens seront mis à sa disposition pour les atteindre.
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Réponse du ministère : Défense publiée le 02/08/2001
Créé par l'arrêté du 16 mai 2001 modifiant l'arrêté du 2 avril 1980 portant organisation du centre des hautes études militaires (CHEM), le centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur (CEREMS) a pour vocation de contribuer au développement de la réflexion militaire, en favorisant les travaux de recherche des officiers dans le domaine de la stratégie militaire générale. Il contribue également à l'enseignement de défense, tant au profit des auditeurs du CHEM et des stagiaires du collège interarmées de défense (CID), que des étudiants des universités et des grandes écoles. Placé sous l'autorité du directeur de l'enseignement militaire supérieur et installé sur le site de l'école militaire, le CEREMS constitue avec la division formation des auditeurs la deuxième division du CHEM. Le support et les moyens fournis sont communs aux deux entités. Le personnel sera progressivement affecté au sein de cet organisme pour atteindre, à terme, une dizaine de permanents. Depuis l'été 2000, une équipe composée de deux officiers supérieurs travaille à la définition de l'organisation et des conditions de fonctionnement du CEREMS. Dans ce cadre, une étude a été menée afin d'optimiser l'utilisation des divers fonds documentaires existant sur le site de l'école militaire. La mise en réseau de tous les internet a été décidé. Un groupe de travail a été constitué pour déterminer les modalités pratiques de réalisation. Par ailleurs, les programmes du CHEM et du CID ont été revus afin d'y inclure la fonction études et recherche. Dès la rentrée 2001, il est prévu que des officiers appartenant à ces deux organismes de formation mènent des travaux de recherche en liaison avec le CEREMS. Enfin, des contacts étroits ont été noués avec l'université de Sceaux et se sont concrétisés grâce à une coopération fructueuse par la création du diplôme d'études supérieures spécialisées de diplomatie, sur le thème de la construction de l'Europe de la défense. Le second semestre 2001 sera consacré à conduire à son terme l'étude visant à la mise en réseau des centres de documentation de l'école militaire, et à préciser les modalités de fonctionnement de l'enseignement militaire supérieur en matière d'études et de recherche. Le CEREMS poursuivra également son ouverture vers l'extérieur et consolidera ses liens avec ses correspondants étrangers ainsi qu'avec la société civile, notamment les universités et les instituts oeuvrant dans le domaine de la défense.
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