Question de M. HAMEL Emmanuel (Rhône - UMP) publiée le 27/03/2003
M. Emmanuel Hamel attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères sur sa réponse à la question n° 2308 parue à la page 2614 du Journal officiel - questions remises à la présidence du Sénat - réponses des ministres aux questions écrites - du 7 novembre 2002, dans laquelle il est précisé qu'une première session du conseil de coopération franco-russe devait se tenir le 15 novembre dernier. Il le remercie de bien vouloir lui indiquer quel a été le bilan de cette rencontre et aimerait connaître les décisions prises, concernant quels sujets.
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La question a été retirée pour cause de décès.
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