Avis n° 60 (1981-1982) fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 23 novembre 1981

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

PREMIERE PARTIE:LES NOUVEAUX SERVICES DANS LE SECTEUR DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS (p.5)
I. LES ORIENTATIONS GENERALES DE LA POLITIQUE DU GOUVERNEMENT EN MATIERE DE TELECOMMUNICATIONS (p.6)
I. L'équipement téléphonique (p.6)
2. La politique du Gouvernement dans le domaine de la télématique et de la bureautique (p.6)
II. LES NOUVEAUX PRODUITS:ETAT D'AVANCEMENT ET PERSPECTIVE DE DEVELOPPEMENT (p.7)
A. Les réseaux et les technologies de communications (p.7)1. Le système Transpac (p.7)
2. Le système Transmic (p.8)
3. Les communications optiques (p.9)
B. Les nouveaux services (p.10)
1. L'annuaire électronique (p.10)

2. Le système Télétel (p.12)
3. Le système de messagerie électronique Transfax (p. 13)
4. Le télécopieur grande diffusion (TGD)
(p.14)
5. Le système Télétex (p.15)
6. Les services de transmission d'écrits spécifiques à certaines activités économiques (p.16)
7. Les nouveaux services de télécommunication individuelle (p.17)
DEUXIEME PARTIE:SITUATION ET PERSPECTIVES DE L'INDUSTRIE FRANCAISE DES TELECOMMUNICATIONS (p.20)
I. LE MARCHE DES TELECOMMUNICATIONS (p.20)
1. L'évolution du marché mondial (p.20)
2. La place de la France sur le marché international (p.21)
3. Le marché français des télécommunications (p.23)
II. L'INDUSTRIE FRANCAISE DES TELECOMMUNICATIONS (p.24)
1. Les caractéristiques générales de la branche industrielle (p.24)
2. L'évolution récente et les perspectives de développement de l'industrie française des télécommunications (p.25)
TROISIEME PARTIE:LE BUDGET ANNEXE DES PTT POUR 1982 (p.28)
I. EVOLUTION DES DEPENSES PAR GRANDES MASSES (p.28)
II. LES PRINCIPALES MESURES PREVUES EN APPLICATION DU BUDGET DES PTT POUR 1982 (p.30)
1. Les mesures touchant au personnel et au fonctionnement des services (p.30)
2. Les investissements des PTT (p.31)
CONCLUSION (p.38)
EXAMEN EN COMMISSION (p.39)
AUDITION DE M. LOUIS MEXANDEAU, MINISTRE DES POSTES, TELECOMMUNICATIONS ET TELEDIFFUSION (p.41)
ANNEXES (p.45)
L'industrie du téléphone dans le monde chffres de 1979
Evaluation des dépenses et recettes pour 1982
Evolution de la répartition des autorisations de programme entre 1970 et 1981
Densité téléphonique dans les pays industrialisé
L'évolution des taux d'équipement téléphoniques des ménages par catégories socio-professionnelles
Evolution des budgets d'investissement des télécommunications
Indices de prix et taxe de base téléphonique
Prix de revient et prix de vente des produits des télécommunications en 1980
Evolution comparée du montant de la taxe de base téléphonique
Comparaison et moyenne pondérée des tarifs téléphoniques dans les pays européens
Incidence financière d'hypothèses tarifaires