Rapport n° 389 (1982-1983) de M. Roger ROMANI , fait au nom de la commission spéciale, déposé le 14 juin 1983

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

Avant-propos (p.3)
Introduction: Genèse et précédents (p.7)
CHAPITRE PREMIER
L'improvisation alarmante du dossier technique (p.11)
I
Des problèmes difficilement surmontables en matière de transport (p.12)
II
Des incertitudes en matière d'hébergement (p.20)
III
Des problèmes de nuisance et des incidences méconnues (p.29)
CHAPITRE II
Un triple pari financier (p.37)
I
Une anticipation très optimiste sur les finances publiques (p.38)
II
Une disproportion inquiétante entre les coûts et les recettes de l'opération (p.47)
III
Des procédures de contrôle inexistantes (p.57)
Conclusion (p.63)
Examen du projet de loi et propositions de la Commission (p.69)
Amendements présentés par la Commission (p.79)
Tableau comparatif (p.83)