Avis n° 96 (1987-1988) fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 3 décembre 1987
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Sommaire du rapport
PREMIERE PARTIE: Analyse du projet de budget 1988 (p.5)
I. Physionomie générale (p.5)
TITRE III: Dépenses ordinaires (p.6)
1. Rémunérations et charges sociales (p.6)
2. Dépenses de fonctionement (p.6)
3. Carburants et combustibles opérationnels (p.6)
4. Entretien programmé de la flotte (p.7)
TITRE V: Dépenses en capital (p.8)
1. Recherches et développements (p.8)
2. Constructions neuves Force océanique stratégique (p.9)
3. Constructions neuves Flotte classique (p.10)
4. Constructions neuves Aéronavale (p.10)
5. Munitions et engins (p.11)
6. Infrastructure (p.11)
DEUXIEME PARTIE: Situation présente et évolution de la marine nationale (p.13)
I. Force océanique stratégique (p.14)
II. Flotte de surface et sous-marine (hors FOST)
(p.14)
III. Aéronautique navale (p.18)
IV. Bâtiments affrêtés par la Marine (p.20)
V. Commandes, livraisons et condamnations en 1988 (p.20)
TROISIEME PARTIE: Personnel (p.23)
I. Effectifs (p.23)
II. Réduction d'effectifs et sécurité de l'emploi (p.23)
III. Formation du personnel de la Marine (p.24)
CONCLUSION (p.27)
ANNEXES (p.29)
Annexe A. Grandes lignes du budget (p.29)
Annexe B. Titre III: Répartition par chapitres (p.30)
Annexe C. Titre III: Marine Diagramme (p.31)
Annexe D. Titre V: Marine Répartition par chapitre (p.32)
Annexe E. Titre V: Autorisations de programme Diagramme (p.33)
Annexe F. Titre V: Crédits de paiement Diagramme (p.34)
Annexe G. Chapitre Constructions neuves de la flotte
Répartition par articles (p.35)
Annexe H. Commandes et livraisons en 1988 (p.36)