Avis n° 91 (1988-1989) fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 8 décembre 1988
Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.
Sommaire du rapport
PREMIERE PARTIE: ANALYSE DU PROJET DE BUDGET 1989 (p.7)
Physionomie générale (p.7)
Appendice A
Evolution du nombre de bâtiments de combat et de soutien depuis 1970 (p.9)
Appendice B
Evolution comparée des parts FOST et flotte classique du budget marine depuis 1965 (p.10)
TITRE III. Dépenses ordinaires (p.11)
Rémunérations et charges sociales (p.11)
Dépenses de fonctionnement (p.11)
Entretien programmé de la flotte et de l'aéronavale (p.11)
TITRE V. Dépenses en capital (p.12)
1. Recherches et développements (p.12)
2. Constructions neuves
Force océanique stratégique (p.13)
3. Constructions neuves
Flotte classique (p.13)
4. Constructions neuves
Aéronavale (p.14)
5. Munitions et engins (p.14)
6. Infrastructure (p.15)
DEUXIEME PARTIE: SITUATION PRESENTE ET EVOLUTION DE LA MARINE NATIONALE (p.17)
1. Force océanique stratégique (p.18)
2. Flotte de surface et sous-marins (hors FOST)
(p.18)
3. Aéronautique navale (p.22)
4. Commandes, livraisons et condamnations en 1989 (p.24)
5. Etat d'avancement en 1989 des cinq programmes majeurs (Flotte)
par rapport à la loi-programme (p.25)
TROISIEME PARTIE: PERSONNEL (p.29)
1. Effectifs (p.29)
2. Réduction d'effectifs (p.29)
3. Mesures catégorielles (p.30)
4. Formation du personnel (p.30)
CONCLUSION (p.33)
DEBAT EN COMMISSION (p.35)
ANNEXES:
Annexe A. Grandes lignes du budget 1989 (p.37)
Annexe B. Titre III
Répartition par chapitres (p.38)
Annexe C. Titre III
Crédits de paiement
Diagramme (p.39)
Annexe D. Titre V
Répartition par chapitres (p.40)
Annexe E. Titre V
Crédits de paiement
Diagramme (p.41)
Annexe F. Chapitre 53-71
Constructions neuves de la flotte
Répartition par articles (p.42)