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Projet de loi de finances pour 1990

7 décembre 1989 : Budget ( avis - première lecture )

 

Avis n° 62 (1989-1990) fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 7 décembre 1989

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

INTRODUCTION (p.5)
PREMIERE PARTIE: Analyse du projet de budget 1990 (p.7)
I. Physionomie générale (p.7)
1. Evolution de la part de la marine dans le budget de la défense (p. 7)
2. Evolution de la répartition titre III - titre V dans le budget de la marine (p.8)
II. TITRE III: Dépenses ordinaires (p.10)
1. Rémunérations et charges sociales (p.10)
2. Entretien programme de la flotte et de l'aéronavale (p.10)
3. Evolution du rapport titre III
total du budget marine (p.11)
III. TITRE V: Dépenses en capital (p.11)
1. Etudes et développements (p.12)
2. Constructions neuves: force océanique stratégique (p.13)
3. Constructions neuves: flotte classique (p.13)
4. Constructions neuves: aéronautique navale (p.14)
5. Munitions et engins (p.14)
6. Infrastructure (p.14)
DEUXIEME PARTIE: Situation présente et évolution de la marine nationale (p.15)
1. Force océanique stratégique (p.16)
2. Flotte de surface et sous-marins (p.17)
3. Aéronautique navale (p.20)
4. Commandes, livraisons et retraits en 1990 (p.22)
TROISIEME PARTIE: Personnel (p.23)
1. Effectifs (p.23)
2. Réduction d'effectifs (p.23)
3. Mesures catégorielles (p.24)
4. Formation du personnel de la marine (p.24)
CONCLUSION (p.27)
DEBAT EN COMMISSION (p.29)
ANNEXES: ANNEXE A: Projet de budget 1990 pour la marine (p.31)
ANNEXE B: Projet de budget 1990 pour la marine - Crédits de paiement du titre III et du titre V (p.31)
ANNEXE C: Projet de budget 1990 pour la marine - Crédits de paiement du titre III (p.32)
ANNEXE D: Projet de budget 1990 pour la marine - Crédits de paiement du titre V (p.32)