Avis n° 88 (1990-1991) fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 21 novembre 1990
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Sommaire du rapport
Introduction (p.5)
PREMIERE PARTIE: Analyse du projet de budget 1991 (p.7)
I. Physionomie générale (p.7)
1. Evolution de la part de la marine dans le budget de la défense (p. 7)
2. Evolution de la répartition titreIII, titreV dans le budget de la marine (p.8)
3. Evolution de la part de la FOST dans le budget de la marine (p. 9)
II. Titre III Dépenses ordinaires (p.10)
1. Rémunérations et charges sociales (p.10)
2. Entretien programmé de la flotte et de l'aéronavale (p.11)
3. Dépenses de fonctionnement (p.11)
III. TitreV Dépenses en capital (p.13)
1. Etudes et développements (p.14)
2. Constructions neuves: force océanique stratégique (p.15)
3. Constructions neuves: flotte classique (p.16)
4. Constructions neuves: aéronautique navale (p.16)
5. Munitions et engins (p.17)
6. Infrastructure (p.17)
DEUXIEME PARTIE: Situation présente et évolution de la marine nationale (p.19)
1. Force océanique stratégique (p.20)
2. Flotte de surface et sous-marins (p.21)
3. Aéronautique navale (p.24)
4. Commandes, livraisons et retraits en 1991 (p.26)
TROISIEME PARTIE: Personnel (p.29)
1. Effectifs budgétaires (p.29)
2. Les besoins en effectifs (p.30)
3. Les rémunérations et les mesures catégorielles (p.32)
4. La formation du personnel de la marine (p.33)
Conclusion (p.35)
Débat en commission (p.37)