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Projet de loi de finances pour 1992

19 novembre 1991 : Budget ( avis - première lecture )

 

Avis n° 95 (1991-1992) fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 19 novembre 1991

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

INTRODUCTION (p. 5)
PREMIERE PARTIE - ANALYSE DU PROJET DE BUDGET 1992 (p. 7)
I - Physionomie générale (p. 7)
1 - Evolution de la part de la Marine dans le budget de la Défense (p. 7)
2 - Evolution de la répartition du titre III, titre V dans le budgetde la Marine (p. 8)
3 - Evolution de la part de la F.O.S.T. dans le budget de la Marine (p. 9)
II - Titre III : Dépenses ordinaires (p. 10)
1 - Rémunérations et charges sociales (p. 10)
2 - Combustibles et lubrifiants (p. 11)
3 - Entretien programmé des matériels (p. 11)
4 - Dépenses de fonctionnement (p. 11)
III - Titre V : Dépenses en capital (p. 13)
1 - Recherches, études et développements (p. 14)
2 - Constructions neuves : Force océanique stratégique (p. 16)
3 - Constructions neuves : Flotte classique (p. 16)
4 - Constructions neuves : Aéronautique navale (p. 17)
5 - Munitions et engins (p. 17)
6 - Infrastructure (p. 18)
DEUXIEME PARTIE : SITUATION PRESENTE ET EVOLUTION DE LA MARINE NATIONALE (p. 19)
1 - Force océanique stratégique (p. 21)
2 - Flotte de surface et sous-marins (p. 22)
3 - Aéronautique navale (p. 26)
4 - Commandes, livraisons et retraits du service en 1992 (p. 28)
TROISIEME PARTIE : PERSONNEL (p. 31)
1 - Effectifs budgétaires et répartition (p. 31)
2 - Les besoins en effectifs (p. 33)
3 - Les rémunérations et les mesures catégorielles (p. 34)
4 - Les appelés dans la Marine - Conséquences de la réduction à dix mois du service national (p. 35)
CONCLUSION (p. 39)
DEBAT EN COMMISSION (p. 43)