Allez au contenu, Allez à la navigation



Projet de loi de finances pour 1993

24 novembre 1992 : Budget ( avis - première lecture )

 

Avis n° 59 (1992-1993) fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 24 novembre 1992

Avertissement : le texte intégral de ce rapport n'est pas disponible en ligne.

Sommaire du rapport

INTRODUCTION (p. 5)
I - LE PROJET DE BUDGET DE L'ARMEE DE L'AIR POUR 1993 (p. 7)
1. L'évolution des dotations (p. 7)
a)
Les crédits de fonctionnement (p. 8)
b)
Les crédits d'équipement (p. 9)
2. Les moyens en personnel : la poursuite de la déflation (p. 12)
a)
Les personnels d'active (p. 13)
b)
Les personnels appelés (p. 13)
II - L'ARMEE DE L'AIR EN 1991-1992 (p. 14)
A - LE RECRUTEMENT ET LA CARRIERE DES PERSONNELS (p. 14)
1. Les mesures de repyramidage (p. 14)
a)
Les transformations d'emplois liées au Plan Durafour (p. 14)
b)
Les transformations d'emplois liées à la réduction de la durée du service national (p. 15)
2. Le recrutement des personnels (p. 15)
a)
Les officiers (p. 15)
b)
Les sous-officiers (p. 16)
c)
Les militaires du rang appelés (p. 17)
c)
Les militaires du rang engagés (p. 18)
3. Les rémunérations (p. 18)
B - LE FONCTIONNEMENT DES BASES ET L'ACTIVITE AERIENNE (p. 20)
1. Le fonctionnement des bases et services (p. 20)
2. L'activité aérienne (p. 21)
a)
Les carburants opérationnels (p. 21)
b)
L'entretien programmé des matériels (p. 21)
C - L'EQUIPEMENT DE L'ARMEE DE L'AIR (p. 22)
1. Les crédits d'études et de développement (p. 22)
a)
Le Rafale (p. 22)
b)
Les autres programmes (p. 23)
2. L'équipement technique et industriel (p. 36)
3. Les crédits destinés aux fabrications (p. 26)
a)
Les fabrications pour les forces nucléaires (p. 26)
b)
Les matériels aériens de série (p. 27)
c)
L'électronique et les transmissions (p. 30)
d)
L'armement et les munitions (p. 31)
4. L'infrastructure (p. 31)
D. LA POURSUITE DE LA REORGANISATION DE L'ARMEE DE L'AIR (p. 32)
1. Le réaménagement des implantations de l'Armée de l'air (p. 32)
2. Vers de nouvelles structures de commandement ? (p. 33)
3. Vers une nouvelle composition des unités navigantes ? (p. 33)
LES CONCLUSIONS DE VOTRE RAPPORTEUR (p. 34)
EXAMEN EN COMMISSION (p. 35)