Avis n° 102 (1993-1994) fait au nom de la commission des affaires culturelles, déposé le 22 novembre 1993
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Sommaire du rapport
INTRODUCTION (p. 3)
I. QUELQUES OBJECTIFS (p. 7)
A. LA COMMUNICATION OBJET DE RECHERCHE (p. 7)
B.ASSURER UN VIGOUREUX DEVELOPPEMENT EN MATIERE DE TECHNIQUES AVANCEES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION (p. 8)
C. VERS UNE CHAINE D'ACCES AU SAVOIR (p. 9)
D. LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : LA VOITURE ELECTRIQUE (p. 12)
E. LA VALORISATION ET LE TRANSFERT (p. 13)
II. QUELQUES ELEMENTS DE METHODE : LA DECONCENTRATION ET LE DEVELOPPEMENT DE LASYNERGIE AVEC LES LABORATOIRES DE RECHERCHE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (p. 16)
A. VERS UNE MEILLEURE REPARTITION DES ACTIVITES DE RECHERCHE SUR LE TERRITOIRE (p. 16)
B. PROFITER DU RAPPROCHEMENT INSTITUTIONNEL ENTRE LA RECHERCHE ET L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR (p. 17)
C. UN REGIME D'INCITATION FISCALE EN FAVEUR DE LA CREATION D 'ENTREPRISES (p. 20)
EXAMEN EN COMMISSION (p. 23)
CONCLUSION (p. 25)
AMENDEMENT PRESENTE PAR LA COMMISSION (p. 26)