Avis n° 452 (1993-1994) de M. Jean MADELAIN , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 25 mai 1994
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Sommaire du rapport
TRAVAUX DE LA COMMISSION (p. 5)
INTRODUCTION (p. 7)
I. L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (p. 8)
A. DES PROPOSITIONS BIENVENUES POUR FACILITER LA VIE DES PERSONNELS HOSPITALIERS ET DEVELOPPER L'EMPLOI (p. 8)
1. Le temps partiel (p. 8)
2. La cessation progressive d'activité (CPA)
(p. 11)
B. DONT IL N'EST PAS SUR QU'ELLES POURRONT ETRE AISEMENT MISES EN OEUVRE (p. 12)
II. AUTRES DISPOSITIONS (p. 14)
EXAMEN DES ARTICLES (p. 17)
Art. 5 - Fonds pour l'emploi hospitalier (p. 17)
Art. 23 - Organisation d'un concours national pour le recrutement des infirmiers généraux (p. 19)