Mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Actes du colloque du 26 juin 2003.

Rapport d'information n° 23 (2003-2004) de M. Jean-François LE GRAND , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 15 octobre 2003

Disponible en une seule page HTML (215 Koctets)

Disponible au format Acrobat (367 Koctets)

• RAPPORT D'INFORMATION
  
• ALLOCUTION D'OUVERTURE
  
• INTRODUCTION DU COLLOQUE
  
• Première table ronde :
  
  Mieux comprendre le cadre et les enjeux de Natura 2000
  
  • 1. M. Bertrand-Pierre Galey, directeur général du Muséum national d'histoire naturelle
    
  • 2. M. Pascal Ferey, secrétaire général adjoint, en charge de Natura 2000, à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
    
  • 3. M. Michel Métais, directeur de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO)
    
  • 4. M. Dominique Hoestlandt, président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)
    
  • 5. M. Jean-Marc Février, professeur de droit public à l'université d'Auvergne
    
  • 6. M. François Bland, directeur de projet Natura 2000 à la direction de la Nature et des Paysages (DNP), ministère de l'Écologie et du Développement durable
    
  • Débat avec la salle
    
• Deuxième table ronde :
  
  Des projets en quête d'exemplarité
  
  • 1. M. Michel Loquet, président de la Chambre départementale d'agriculture de Loire-Atlantique
    
  • 2. M. Jacques Oudin, sénateur de Vendée
    
  • 3. M. Pierre Roussel, secrétaire général de l'Inspection générale de l'environnement (IGE)
    
• Zone méditerranéenne
  
  • 1. M. Patrice Vulpian, président du comité du foin de Crau
    
  • 2. M. Gérard Jouve, président de l'Agence publique du massif des Alpilles, maire des Baux-de-Provence
    
• Estuaire de la Seine
  
  • 1. M. Jean-Pierre Lecomte, président du Port autonome du Havre
    
  • 2. M. Hubert Saint, président du parc naturel régional des boucles de la Seine normande
    
  • 3. M. Gilles Ondet, directeur de l'association de chasse du domaine public maritime de la baie de Seine et des pays de Caux
    
• Région de la Franche-Comté
  
  • 1. M. Jean Patoz, président de la communauté de communes du plateau de Frasne et du Val-du-Drugeon
    
  • 2. M. Benoît Deleu, directeur de l'infrastructure et de l'environnement à Voies navigables de France (VNF)
    
  • 3. M. David Sève, directeur de la Fondation Nature et Découvertes
    
• INTRODUCTION DE L'APRÈS-MIDI
  
• Troisième table ronde :
  
  Pour un bon usage des directives dans le cadre du réseau Natura 2000
  
  • 1. M. Guy Fradin, directeur de la Nature et des Paysages (DNP), ministère de l'Écologie et du Développement durable
    
  • 2. M. Alain Moulinier, directeur général de la Forêt et des Affaires rurales, ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales
    
  • 3. M. Edouard-Alain Bidault, secrétaire général de la Fédération nationale des chasseurs, en charge de Natura 2000
    
  • 4. M. Rémi Bailhache, membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
    
  • 5. Mme Fabienne Beaudu, chargée de mission développement durable aux Autoroutes du Sud de la France (ASF)
    
  • 6. M. Nicholas Hanley, Chef de l'Unité Nature et Biodiversité à la DG Environnement de la Commission européenne
    
  • 7. M. Yann Gaillard, sénateur de l'Aube et président de la Fédération nationale des communes forestières
    
  • 8. M. Claude Massoure, maire de Luz-Saint-Sauveur, vice-président de l'Association des communes touristiques de France
    
  • Débat avec la salle
    
• Quatrième table ronde :
  
  Quelle stratégie pour développer un consensus ?
  
  • 1. Mme Marie Anne Isler Béguin, députée européenne, membre de la Commission de l'environnement du Parlement européen
    
  • 2. M. Maurice Bruzek, président de la Fédération française de randonnée pédestre
    
  • 3. M. Frédéric Léonard, président de l'agence de communication Hickory, spécialisée dans le développement durable
    
  • 4. Mme Agnès Fortier, chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
    
  • 5. M. Jean-Louis Joseph, président de la Fédération des parcs naturels régionaux de France
    
  • Débat avec la salle
    
• CONCLUSION DU COLLOQUE
  
• M. Gérard Larcher,
  sénateur des Yvelines,
  président de la commission des Affaires économiques et du Plan du Sénat
  
• ALLOCUTION DE CLÔTURE