Rapport n° 101 (2006-2007) de M. Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 6 décembre 2006

Synthèse du rapport (238 Koctets)

N° 3498

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

N° 101

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2006-2007

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

le 6 décembre 2006

Annexe au procès-verbal de la séance du 6 décembre 2006

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Par M. Alain CLAEYS,

Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Premier Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Henri REVOL

Président de l'Office .

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