INTRODUCTION

« D'où vient l'étrange attirance de ces régions polaires, si puissante, si tenace qu'après en être revenu on oublie les fatigues morales et physiques pour ne songer qu'à retourner vers elles ? D'où vient le charme inouï de ces contrées pourtant désertes et terrifiantes ? »

Jean-Baptiste Charcot

Mesdames, Messieurs,

« Il y a un siècle, découvrir les régions polaires était une aventure héroïque, pour des hommes peu équipés et livrés à eux-mêmes dans des expéditions solitaires. Peu à peu, les scientifiques ont donné un sens au soutien de la recherche fondamentale dans ces zones inhabitées, déchiffrant, grâce au développement d'une collaboration internationale, les liens des pôles avec l'ensemble de notre planète et avec l'univers ».

Par ces mots, Bertrand Imbert et Claude Lorius, deux grands hommes de la recherche polaire française, achèvent leur présentation de l'aventure polaire dans leur livre Le grand défi des pôles 1 ( * ) . Ils mettent ainsi en avant le caractère profondément mystérieux et envoûtant de ces régions qui, comme l'écrivait le Commandant Charcot, font que malgré leur hostilité, une fois découvertes, on cherche toujours à y retourner. Les pôles c'est donc d'abord cela, l'aventure, le défi personnel. Aux antipodes, on trouve et on laisse quelque chose de soi.

Surtout, ils soulignent comment peu à peu la recherche a trouvé dans les régions polaires un lieu d'épanouissement exceptionnel, à tel point que le continent antarctique, exemple unique en son genre, est depuis 1959 réservé à la paix et à la science. Les sciences des pôles, ce fut d'abord la géographie. Mais très rapidement toutes les autres furent conviées pour localiser les pôles magnétiques, pour décrire les nouvelles espèces de plantes et d'animaux et même pour observer le ciel. Vénus et ses transits furent la raison du lancement de la première année polaire internationale et le début d'une dynamique exemplaire de collaboration.

Aujourd'hui, les pôles sont de nouveau le lieu de l'aventure scientifique. Ils apparaissent comme les postes avancés, les témoins des changements qui affectent notre planète, comme le réchauffement climatique et la menace sur la biodiversité. Des questions de cosmologie fondamentales comme les origines de l'univers, ou de futurologie comme l'exploration du système solaire y trouveront peut-être une réponse. Comme le rift africain, les pôles ramènent aussi les hommes très loin dans leur passé. 1,5 million d'années d'archives climatiques sont disponibles dans les glaces de l'Antarctique. Mais il y a aussi des glaces beaucoup plus anciennes qui, détachées de leur série temporelle, n'offrent pas encore aux scientifiques des objets d'investigation.

Le champ de la recherche en milieu polaire est donc particulièrement large : c'est une première surprise pour qui ne s'attendait à trouver que glace, manchots ou ours blancs.

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Cette surprise et cet émerveillement, votre rapporteur les a ressentis, il y a près de quatre ans, lorsqu'il a été chargé par la commission des affaires économiques du Sénat du rapport sur le projet de loi de transposition du Protocole de Madrid de 1991.

Ce premier pas vers le pôle, il a eu l'immense privilège de pouvoir le poursuivre par la découverte sur le terrain des bases scientifiques françaises et italiennes en Antarctique (Mario Zuchelli, Concordia et Dumont d'Urville). Cette mission lui a permis de visiter les installations de recherche, d'emprunter les moyens logistiques (avions C-130 et Twin Otter, raid chenillé de 1 200 km et bateau Astrolabe ) et de rencontrer les chercheurs. On reste très fortement impressionné par l'ingénierie nécessaire aux recherches dans des milieux aussi extrêmes. Sans logistique efficace, rien n'est possible. Votre rapporteur reste aussi très fortement impressionné par la confrontation personnelle avec le désert de glace, ce milieu hostile, sans vie, par la rencontre avec les hivernants de Concordia placés hors du monde, sans possibilité de secours pendant près de 9 mois, par la solidarité des hommes du raid ou encore, retrouvant l'Australie, par l'infini soulagement de voir, enfin, un arbre, de l'herbe...

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Puis, cette découverte s'est transformée en étude lorsque, sur la saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, l'Office décida de lancer une évaluation de la place de la France dans les enjeux de la recherche en milieu polaire à la veille de l'année polaire internationale.

Pour l'Office, il s'agissait également de poursuivre dans la voie du rapport présenté en décembre 1989 par Jean-Yves Le Déaut, député. Ce rapport a beaucoup contribué à la définition de la position française lorsque le Président François Mitterrand a décidé, sous l'instigation du Commandant Jacques-Yves Cousteau, que notre pays s'opposerait à l'entrée en vigueur de la Convention de Wellington sur l'exploitation minière de l'Antarctique, et a proposé la négociation d'un nouvel instrument qui deviendra, deux ans plus tard, le Protocole de Madrid, faisant de l'Antarctique une réserve naturelle dédiée à la science et à la paix.

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Pour préparer ce rapport, votre rapporteur a rencontré les responsables de la recherche française en milieu polaire et les autorités qui y interviennent. Il a visité les équipes de recherche et leurs laboratoires. Il a de plus engagé un dialogue direct avec nos principaux partenaires européens dans les régions polaires : l'Allemagne, l'Italie et le Royaume-Uni, et extra européens : les Etats-Unis et la Russie (et lors de son déplacement vers l'Antarctique, la Nouvelle-Zélande et l'Australie).

A l'étranger, le parlementaire français a été très heureux de constater à quel point nos opérateurs polaires et nos chercheurs étaient appréciés pour leurs compétences et leurs travaux. Au-delà des propos de circonstances, au cours d'une présentation scientifique ou d'une visite, les chercheurs ou les techniciens français étaient souvent cités comme des références ou comme des partenaires indispensables à la réussite d'une collaboration ou à l'aboutissement d'une recherche.

Toutes ces rencontres n'auraient pu avoir lieu sans le concours efficace, compétent et, le plus souvent, passionné des ambassadeurs de France et des services scientifiques de nos ambassades. Les remerciements vont également aux opérateurs polaires étrangers qui ont toujours pris beaucoup de temps et de soin pour recevoir un parlementaire français.

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Votre rapporteur, après avoir rappelé les grandes caractéristiques des milieux polaires, leur statut juridique, et évoqué la question du tourisme en Antarctique, présentera les enjeux des différentes recherches menées en milieu polaire. Il s'intéressera ensuite à l'organisation de la présence française dans les régions polaires, à l'organisation de la recherche et au développement des collaborations aux niveaux européen et international.

I. LES MILIEUX POLAIRES : L'URGENCE DE LA PROTECTION

Il a semblé utile à votre rapporteur de débuter ce rapport par une présentation des milieux polaires car ils sont souvent méconnus, ainsi que du système juridique très particulier qui régit l'Antarctique et de terminer cette présentation par les questions que soulève le développement du tourisme.

A. DES MILIEUX EXTRÊMES ET FRAGILES

Les milieux polaires sont à la fois durs, car extrêmes, et fragiles en raison de l'amplification aux pôles du changement climatique et de la sensibilité de leur faune et de leur flore. Ils sont néanmoins très différents : au septentrion un océan entouré de terre et au Sud un continent entouré de mer.

Une question leur est commune : où commencent les hautes latitudes ? Sans vouloir entrer dans un débat scientifique particulièrement pointu, la prise de conscience de limites relatives et variables selon le critère retenu est en réalité une première approche vers la spécificité de ces milieux et leur fragilité 2 ( * ) .

Le premier critère, le plus souvent retenu, est celui de la latitude, la limite marquée par les deux cercles polaires, c'est-à-dire 66°33 . C'est celle sous laquelle le soleil ne se lève pas le jour du solstice d'hiver ou ne se couche pas au solstice d'été en frôlant l'horizon. Elle borne aussi la hauteur du soleil à midi entre 0° et 46°54.

Mais cette limite est trop rigide car elle est trop étroite au nord et au sud. Au nord, parce qu'elle exclut par exemple une partie de la calotte groenlandaise et de la Sibérie. Au Sud également, elle ne prend pas en compte l'extension maximale de la banquise en septembre qui peut aller au-delà du cercle polaire ; ce n'est d'ailleurs pas la limite juridique retenue par le Traité sur l'Antarctique qui mentionne le 60° sud.

Peuvent ensuite être retenues des limites d'ordre thermique , aussi bien sur terre que sur les océans.

Sur les océans, il est possible de retenir l'extension maximale de la glace de mer qui, au sud, va au-delà du cercle polaire dans la partie est de l'Antarctique mais en deçà dans la partie ouest. Il est également possible de retenir l'isotherme de 0°C de la température de l'air . On s'aperçoit alors qu'au sud il va même au-delà de la limite extrême de la banquise. Au nord, en revanche, l'été il ne recouvre que la partie centrale du Groenland et la zone au-delà de 80° de latitude.

Au Sud, il est aussi possible de retenir la position de la convergence antarctique qui sépare les eaux froides australes des eaux plus chaudes du Nord. Ce courant qui ceinture complètement l'Antarctique est sans doute sa véritable frontière physique et biologique. Sa position est néanmoins très variable selon les années.

Il est également pertinent de retenir, sur les continents et donc pour l'essentiel dans les régions arctiques, des limites thermiques. Pour cela l'isotherme 0°C pour le mois le moins froid permet d'inclure les grands espaces englacés. La température moyenne de l'air est aussi un bon critère pour mettre en lumière les zones de sol gelé , le pergélisol (permafrost). Le pergélisol continu et permanent correspond à une température moyenne annuelle de -7 à -8°C, le pergélisol discontinu de -4 à -1°C et le pergélisol sporadique de -1 à 0°C.

Ce critère marqué principalement par la rigueur des hivers prend mal en compte la vigueur des étés et donc le type de végétation. C'est pourquoi, il est possible de proposer comme critère un clivage bioclimatique, la limite de l'arbre . En effet, les arbres peuvent supporter des températures très froides mais doivent pouvoir se développer avec une température estivale suffisamment élevée. La limite de l'arbre découle ainsi du nombre de journées sans gel, de la durée possible de la période végétative ainsi donc que la température moyenne du mois le moins froid. L'isotherme 10°C ou « ligne de Köppen » semble l'un des meilleurs marqueurs. Cette ligne est très inclusive puisque elle descend très au sud, jusqu'à 51°, dans le Nord en raison du climat continental du Canada ou de la Sibérie. Elle est en revanche en deçà de 60° dans les zones sous influence océanique. De même, au Sud, elle peut remonter jusqu'au 50°.

Les régions polaires et subpolaires sont donc particulièrement complexes à définir et variables dans leur étendue selon la saison. Les critères retenus montrent qu'au Nord le coeur de ces régions est assez limité et, en outre, qu'elles sont sensibles à des fluctuations de quelques degrés qui les feraient basculer dans des dynamiques climatiques très différentes.

1. L'océan Arctique

Le pôle Nord est une zone océanique de 12 à 14 millions de km², une Méditerranée du Nord, presque entièrement entourée de terres .

Sa partie centrale est occupée par une banquise permanente pluriannuelle qui peut, l'hiver, occuper la quasi-totalité de la surface et déborder sur le Pacifique par le détroit de Béring et en Atlantique le long des côtes du Groenland.

Il y a seulement trois ouvertures un peu importantes. Le détroit de Béring constitue l'ouverture vers le Pacifique. Large de 80 km, il est seulement profond de 38 m. La deuxième est celle de l'archipel canadien ou « passage du Nord-Ouest » ; elle ne permet pas une circulation océanique importante. La seule véritable ouverture est celle entre le Groenland et la Norvège, large de 1 500 km et marquée d'un sillon profond de 3 000 m.

Cette organisation de l'espace, marquée par une seule ouverture océanique, structure la circulation atmosphérique et les courants marins et permet de mieux comprendre la grande importance pour le climat de l'échange thermique qui s'y effectue entre le Gulf Stream d'un côté et le courant du Labrador de l'autre.

Carte de l'Arctique

( Source : IPEV)

Le statut juridique du pôle Nord géographique

Le pôle Nord étant au centre d'un océan, il paraît d'autant moins appropriable par un État que les rivages de l'Arctique sont peu ou pas du tout habités. Ainsi, la Cour permanente de justice internationale avait-elle eu à se prononcer pour confirmer l'effectivité de la possession danoise du Groenland en raison de sa très faible occupation (arrêt du 5 avril 1932).

Cependant, le président de la Cour suprême du Canada avait proposé en 1909 - au moment où le pôle est atteint par Peary, le 6 avril 1909 - que s'applique la théorie des secteurs s'inspirant du principe de contiguïté. Ces secteurs seraient des triangles sphériques dont la base serait constituée par le littoral arctique des Etats riverains, les côtés par les méridiens est et ouest correspondant aux limites du littoral, et le sommet le pôle Nord à 90°. Cette théorie a été approuvée par l'URSS en 1926. Tous les autres États riverains s'y sont opposés, de telle sorte que l'on doit considérer l'océan arctique comme régi par le droit international de la mer tel que défini par la convention de Montego Bay de 1982. Le pôle Nord est donc situé dans les eaux internationales.

L'archipel du Svalbard fait l'objet d'un régime spécifique. La Convention de Paris du 21 octobre 1920 reconnaît à la Norvège l'exercice de la souveraineté mais permet le libre accès à toutes les parties pour y mener des activités tant scientifiques qu'économiques (mines).

Les passages du Nord-Est et du Nord-Ouest obéissent à des règles plus complexes.

Le passage du Nord-Est a été ouvert par l'explorateur Adolf Erik Nordenskjöld en 1878. La Russie n'y reconnaît pas la liberté de navigation. Une autorisation et le paiement d'un droit sont nécessaires pour se joindre à un convoi ouvert par un brise-glace.

Le passage du Nord-Ouest a été ouvert par le Norvégien Roald Amundsen en 1906. Après le passage d'un pétrolier américain se rendant en Alaska en 1969, le Canada a adopté une loi spécifique en 1970. Elle soumet la navigation à une autorisation préalable dans une zone de 100 milles marins 3 ( * ) (zone de protection de l'environnement) en raison de la dangerosité, de la difficulté d'organiser les secours et des risques pour l'environnement. Les États-Unis, qui n'avaient pas accepté cette position, envoyèrent en 1985 un brise-glace des Coast Guards sans en avertir le Canada. La crise diplomatique qui suivit conduisit à l'accord d'Ottawa de 1988 par lequel les deux pays acceptèrent de coopérer à des fins de sécurité et de protection de l'environnement, et les États-Unis de se soumettre au régime d'autorisation préalable.

Enfin, en 1992, le Canada et la Russie signaient un accord pour considérer l'Arctique comme une zone spéciale pour la navigation et la protection de l'environnement au titre de l'article 234 de la convention de Montego Bay.

* 1 Découverte Gallimard, Paris, 159 p., 1 ère édition 1987, 2 e édition 2006.

* 2 Votre rapporteur suit ici la démarche de M. Alain GODARD et Mme Marie-Françoise ANDRÉ dans Les milieux polaires, Armand Colin, Collection U, Géographie, Paris, 1999, 455 p., chapitre I.

* 3 1 mille marin = 1 852 mètres.

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