LISTE DES ANNEXES

Annexe 1 - Saisines

Annexe 2 - Liste alphabétique des organismes et des personnes auditionnés

Annexe 3 - Réflexions et suggestions du rapporteur au vu des conclusions des débats dits du « Grenelle de l'environnement »

Annexe 4 - Charte Éthers de glycol ( OSPA )

Annexe 5 - Glossaires

Annexe 6 - Adresses Internet des sites relatifs à la santé et aux polluants d'usage courant

Annexe 7 - Instances en charge des produits chimiques (France, Europe, international ; liste provisoire établie par l'AFSSET, arrêtée en octobre 2003)

ANNEXE 1 : LES SAISINES DE L'OPECST

ANNEXE 2 : LISTE ALPHABÉTIQUE DES ORGANISMES ET DES PERSONNES AUDITIONNÉS

Académie des sciences (section de chimie)

Académie des technologies

Académie nationale de médecine

Académie nationale de pharmacie

AFISE

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - AGRICE

Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS)

Agence française de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail (AFSSET)

Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Agence régionale de l'environnement et des nouvelles énergies d'Ile-de-France (ARENE)

Alliance contre le tabac

ASCHIERI André

Association Haute qualité environnementale (HQE)

Association pour la recherche thérapeutique anticancéreuse (ARTAC)

Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE ex AGHTM )

ATMO Nord-Pas-de-Calais

Pr. BENSAUDE-VINCENT Bernadette

Bureau d'évaluation des risques des produits et agents chimiques (BERPC)

Bureau européen des unions de consommateurs (BEUC)

Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)

Castorama

Centre antipoison de Lille - Centre hospitalier régional universitaire

Centre antipoison et de toxicovigilance de Paris - Hôpital Fernand Widal

Centre international de recherche sur le cancer (CIRC - OMS)

Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique (CITEPA)

Centre régional de lutte contre le cancer François Baclesse de Caen - Programme Agriculture et cancer de Basse-Normandie (AGRICAN)

Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

Centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)

CICOLELLA André

Collectif Ethers de glycol

- Association des accidentés de la vie (FNATH)
- Fédération des mutuelles de France (FMF)
- Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
- Syndicat national des professionnels de la médecine du travail (SNPMT)
- S yndical CFDT à IBM Corbeil

Commission de la sécurité des consommateurs (CSC)

Comité de la prévention et de la précaution (CPP)

Comité français des aérosols (CFA)

Comité national contre le tabagisme (CNCT)

Confédération européenne des syndicats (CES)

Confédération française de la quincaillerie (CFQ)

Conseil national de l'Ordre des architectes

Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Conseil supérieur d'hygiène publique de France (CSHPF)

Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) - Ministère de l'Economie, des finances et de l'emploi

Ecole nationale de la santé publique (ENSP)

Energies durables en Ile-de-France (EDIF)

Faculté de pharmacie de Lille II - Laboratoire de botanique

Fédération des industries de parfumerie (FIPAR)

Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs (FIPEC)

Greenpeace France

Groupe SOMARO - PROSIGN

Haut Comité de la santé publique (HCSP)

Hôpital Jeanne de Flandre, Service de chirurgie infantile

Inspection générale des affaires sociales (IGAS)

Institut bruxellois pour la gestion de l'environnement (IBGE) - Les Ambulances vertes

Institut Curie

Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Institut de santé publique, épidémiologie et de développement de l'Université Bordeaux II (ISPED)

Institut de veille sanitaire (InVS)

Institut français de l'environnement (IFEN)

Institut national de la consommation « 60 millions de consommateurs » (INC)

Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)

Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM) - Unité 625

Institut national de l'environnement et des risques (INERIS)

Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

Institut national du cancer (INCa)

Laboratoire d'hygiène de la Ville de Paris

Pr. LORGUE Guy

Maison de l'allergie et de l'environnement de Marseille

Ministère de l'Ecologie et du développement durable - Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale

Ministère de l'Economie, des finances et de l'industrie - Direction générale des entreprises, sous-direction des industries et technologies du vivant, chimie et matériaux

Ministère de la Santé et des solidarités - Direction générale de la Santé - Service de la prévention, des programmes de santé et de la gestion des risques (DGS 2), Sous-direction de la gestion des risques des milieux (SD7)

Mutualité sociale agricole (MSA)

Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI)

Observatoire régional de la santé de la région Nord-Pas-de-Calais (ORS-NPDC)

Observatoire régional de la santé de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (ORS-PACA)

Office français de prévention du tabagisme (OFT)

Pr. PICOT André

Dr. RABACHE Maurice

Réseau RSEIN (Recherche santé environnement intérieur) - INERIS

Société française de chimie (SFC)

Pr. SULTAN Charles

Syndicat de l'industrie chimique organique de synthèse et de la biochimie (SICOS)
Oxygenated Solvants Producers Association (OSPA)
Conseil européen des fédérations de l'industrie chimique
(CEFIC)

Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces verts (UPJ)

Union des industries chimiques (UIC)

Union des industries de la protection des plantes (UIPP)

Union fédérale des consommateurs (UFC)- « Que choisir ? »

World Wildlife Fund (WWF) - France

Pr. ZMIROU-NAVIER Denis

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