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« Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)

17 octobre 2008 : « Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 504 (2007-2008) fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 17 octobre 2008

Synthèse du rapport (202 Koctets)

Disponible au format Acrobat (476 Koctets)

N° 1204

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

 

N° 504

SÉNAT

DEUXIÈME SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2007-2008

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale
le 16 octobre 2008

Rattaché pour ordre au procès-verbal
de la séance du 22 septembre 2008
Enregistré à la Présidence du Sénat le 17 octobre 2008

   

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

« Science, société et parlements »
( Compte rendu de la réunion des commissions et offices
chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques
des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008
).

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Henri REVOL

Premier Vice-Président de l'Office