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Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité

19 janvier 2011 : Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité ( rapport de l'opecst )

Rapport n° 248 (2010-2011) de MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 19 janvier 2011

Disponible au format PDF (5,2 Moctets)

N° 3108 N° 248 _____ __

ASSEMBLÉE NATIONALE SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2010 - 2011

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Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale Enregistré à la présidence du Sénat

le 19 janvier 2011 le 19 janvier 2011

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OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

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RAPPORT

sur

L'ÉVALUATION DU PLAN NATIONAL DE GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS 2010-2012

(Ce document n'est disponible qu'au format PDF)

Par MM. Christian BATAILLE et Claude BIRRAUX,
députés

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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Claude BIRRAUX par M. Bruno SIDO

Président de l'Office Premier vice-président