Rapport n° 211 (1985-1986) de M. Georges LE BAILL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 13 décembre 1985
Disponible au format Acrobat (8,9 Moctets)
|
N° 3192 ASSEMBLÉE NATIONALE SEPTIEMTE LÉGISLATURE Annexe au procès-verbal de la séance du 13 décembre 1985 |
N° 211 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 Annexe au procès-verbal de la séance du 13 décembre 1985 |
PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les formes de pollution atmosphérique
à longue distance dites « pluies acides »
Par M. Georges LEBAILL, Député
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Philippe BASSINET Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean-Marie RAUSCH Vice-Président de l'Office . |