Rapport n° 183 (1990-1991) de MM. Claude BIRRAUX, député et Franck SÉRUSCLAT , sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 17 décembre 1990
Disponible au format Acrobat (13 Moctets)
|
N° 1843 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION UD 4 OCTOBRE 1958 NEUVIEME LÉGISLATURE PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 |
N° 183 SÉNAT PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 |
|
Annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 1990 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 1990 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires,
par M. Claude BIRRAUX,
Député
et
Par M. Franck SÉRUSCLAT,
Sénateur
Tome I
Sûreté des installations
Par M. Claude BIRRAUX,
Député
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean FAURE Vice-Président de l'Office . |