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Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information)

17 décembre 1990 : Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 183 (1990-1991) fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 17 décembre 1990

Disponible au format Acrobat (15 Moctets)

N° 1843

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION UD 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

N° 183

SÉNAT

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991

Annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 1990

Annexe au procès-verbal de la séance du 17 décembre 1990

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires,

par M. Claude BIRRAUX,

Député

et

Par M. Franck SÉRUSCLAT,
Sénateur

Tome II

Sécurité et information

Par M. Claude BIRRAUX,

Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean FAURE

Vice-Président de l'Office.