Allez au contenu, Allez à la navigation



Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique

10 novembre 1992 : Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 42 (1992-1993) de M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 10 novembre 1992

Disponible au format Acrobat (5 Moctets)

N° 3027 (RECTIFIÉ)

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

NEUVIEME LÉGISLATURE

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1992-1993

N° 42 (RECTIFIÉ)

SÉNAT

PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1992-1993

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 9 novembre 1992

Annexe au procès-verbal de la séance du 10 novembre 1992

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique

par M. Jean-Yves LE DÉAUT,

Député

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Jean-Yves LE DÉAUT

Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Vice-Président de l'Office.