Rapport d'information n° 291 (1992-1993) de M. Pierre LACOUR , fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 5 mai 1993
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Sommaire du rapport
INTRODUCTION (p. 5)
PREMIERE PARTIE : L'EAU, MAL CONNUE (p. 7)
CHAPITRE PREMIER : L'eau, source de vie et de richesse (p. 7)
I. QU'EST-CE QUE L'EAU ? (p. 7)
A. UN MYSTERE SCIENTIFIQUE (p. 7)
B. L'EAU MULTIFORME (p. 8)
C. L'OMNIPRESENCE DE L'EAU (p. 9)
II. LE CYCLE DE L'EAU (p. 10)
A. LE CYCLE HYDROLOGIQUE (p. 10)
B. L'EAU ET LA VIE (p. 11)
CHAPITRE II : L'eau en France, abondance ou pénurie? (p. 13)
I. DES RESSOURCES IMPORTANTES (p. 13)
A. AU-DELA DE LA SECHERESSE (p. 13)
B. DES RICHESSES INEXPLOITEES (p. 14)
II. LES BESOINS EN EAU (p. 17)
A. L'AGRICULTURE (p. 18)
B. LES BESOINS DOMESTIQUES (p. 21)
C. LES BESOINS INDUSTRIELS ET ENERGETIQUES (p. 23)
III. UNE QUALITE COMPROMISE (p. 23)
A. LA POLLUTION INDUSTRIELLE (p. 26)
B. LA POLLUTION AGRICOLE DE L'EAU (p. 28)
C. LA POLLUTION DOMESTIQUE (p. 31)
D. LES EFFETS SUR LES MILIEUX AQUATIQUES LITTORAUX ET CONTINENTAUX (p. 36)
DEUXIEME PARTIE : UNE RESSOURCE MAL GEREE (p. 39)
CHAPITRE PREMIER : UN DROIT COMPLEXE (p. 39)
I. AUX SOURCES DU DROIT DE L'EAU (p. 39)
II. LA LOI SUR L'EAU : PROGRES ET LIMITES (p. 41)
CHAPITRE II : UNE ORGANISATION ADMINISTRATIVE CONFUSE (p. 51)
I. AU PLAN NATIONAL (p. 51)
II. LES AGENCES FINANCIERES DE BASSIN (p. 53)
III. LE NIVEAU LOCAL (p. 54)
CHAPITRE III : DES MOYENS FINANCIERS INSUFFISANTS (p. 57)
I. LES INVESTISSEMENTS (p. 57)
II. LE PRIX DE L'EAU (p. 58)
TROISIEME PARTIE : LES DEFIS A RELEVER (p. 61)
CHAPITRE I : REPONDRE A DE NOUVELLES EXIGENCES (p. 61)
I. CONSERVER NOTRE PLACE EN EUROPE (p. 61)
II. DES OBLIGATIONS EUROPEENNES (p. 63)
A. L'AMELIORATION DE LA QUALITE DES EAUX : DES DIRECTIVES COUTEUSES (p. 63)
B. LA POLLUTION DES EAUX A LA SOURCE : DE L'INDUSTRIE A L'AGRICULTURE (p. 66)
C. VERS UNE MULTIPLICATION DES NORMES EUROPEENNES (p. 67)
III. DES CONSOMMATEURS MIEUX AVERTIS (p. 68)
CHAPITRE II : UNE UTILISATION ECOLOGIQUE ET RAISONNEE DE L'EAU (p. 70)
I. MAITRISER ET PROTEGER LA RESSOURCE (p. 70)
A. DES BARRAGES NECESSAIRES (p. 70)
B. LES RETENUES COLLINAIRES (p. 72)
II. DE NOUVELLES PRATIQUES POUR L'AGRICULTURE (p. 73)
A. ECONOMISER LA RESSOURCE (p. 73)
B. PRESERVER LA QUALITE (p. 76)
CHAPITRE III : FAVORISER L'USAGE ECONOMIQUE DE L'EAU (p. 79)
I. LA GESTION DU CAPITAL AQUACOLE DU MONDE RURAL (p. 79)
II. L'AQUACULTURE (p. 80)
III. LA PECHE (p. 82)
CONCLUSION (p. 86)
ANNEXES (p. 89)
Annexe 1 : Liste des membres du groupe de travail (p. 91)
Annexe 2 : Le droit de l'environnement, problématique juridique (M. Jehan de MALAFOSSE)
(p. 92)
Annexe 3 : Examen du rapport par le groupe de travail et adoption par la Commission des Affaires économiques et du Plan (p. 95)