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Les orientations de la politique de recherche

15 juin 1994 : Les orientations de la politique de recherche ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 506 (1993-1994) de MM. Robert GALLEY, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 15 juin 1994

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N°1383

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DIXIEME LÉGISLATURE

N°506

SÉNAT

DEUXIEME SESSION ORDINAIRE DE 1993-1994

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le15 juin 1994

Annexe au procès-verbal de la séance du 15 juin 1994

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur les orientations de la politique de recherche,

par MM. Robert GALLEY, député,

et Jacques MOSSION, sénateur,

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Robert GALLEY

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.