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Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique)

21 avril 1995 : Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique) ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 261 (1994-1995) de M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 21 avril 1995

Disponible au format Acrobat (7,6 Moctets)

N° 2017

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DIXIEME LÉGISLATURE

N° 261

SÉNAT

DEUXIEME SESSION ORDINAIRE DE 1994-1995

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

le 20 avril 1995

Rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 5 avril 1995

Enregistré à la Présidence du Sénat le 21 avril 1995

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain

Par M. Christian KERT,

Député

Tome II

Compte rendu de l'audition publique

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Robert GALLEY

Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jacques MOSSION

Président de l'Office.