1 Les vocables synonymes "digital" et "digitalisé" sont d'origine anglo-saxonne et proviennent du mot anglais "digit" qui signifie chiffre.

2 A la différence d'un ordinateur raccordé à un réseau informatique, dans le cadre duquel la transmission de données numériques vers un autre ordinateur est directe, les échanges entre des ordinateurs par le truchement d'une ligne téléphonique ordinaire exigent que chaque station dispose d'un "modem" (modulateur/démodulateur) permettant de transcrire les données numériques en signal analogique "à la sortie" et d'effectuer l'opération inverse "à l'entrée".

3 On qualifie d'analogiques les systèmes dans lesquels l'information est représentée par l'intensité d'une grandeur physique (le plus souvent une tension électrique). Ainsi lors de sa transmission, il y a "analogie" entre le signal émis et le signal restitué. La transmission de ce signal nécessite une liaison permanente entre l'émetteur et le récepteur, le volume de cette information étant de ce fait incompressible.

4 Il s'agit soit d'un canal de télévision hertzien ou câblé, soit d'un répéteur de satellite (équivalent du mot canal utilisé dans le cas d'un émetteur hertzien terrestre ou d'un réseau câblé).

5 A l'été 1997, la société IBM a annoncé la sortie de deux nouveaux disques durs pour ordinateurs portables baptisés Travvelstar 4 GT et 5 GS, permettant de stocker respectivement 4 et 5 gigaoctets. Ainsi un nouveau record de densité de stockage sur disque dur est dépassé avec 406 mégaoctets par centimètre carré.
6 D'après le nom de Gordon Moore, considéré comme le fondateur de la société Intel avec Andy Grove et Robert Noyce avec lequel il a inventé le premier circuit intégré.

7 On appelle "bouquet" un ensemble de chaînes commercialisées de façon groupée.

8 Mode de communication dans lequel les deux extrémités de la transmission sont en dialogue.

9 Pour laquelle votre mission d'information renvoie à la lecture du "Rapport sur la France et la société de l'information" présenté par le président de votre mission, M. Pierre Laffitte, dans le cadre de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Sénat n° 213, session ordinaire 1996-1997.

10 Littéralement, cette appellation signifie la toile d'araignée mondiale, souvent appelée "La Toile".

11 Au milieu des années 1950, la Caravelle construite par Sud Aviation représentait en effet la rencontre d'un concept nouveau et d'une réalisation technologique inédite.

Le concept nouveau tenait à l'utilisation de la propulsion par réacteurs d'un avion moyen courrier, alors qu'à l'époque seuls les longs courriers utilisaient ce mode de propulsion. La réalisation technologique inédite reposait pour sa part sur l'installation des réacteurs sur l'empenage, et non sous les ailes, offrant ainsi un silence accru dans la cabine des passagers et favorisant la maniabilité de l'appareil.

12 Ces " cartes " insérables dans un ordinateur lui ouvrent les fonctions d'un minitel.

13 Les principaux aspects de ces questions sont analysés dans les prochaines parties du présent rapport.

14 (Union Européenne, Association européenne de libre-échange, pays d'Europe centrale et orientale et Chypre).
15 cf. ci-après : III. Une économie en expansion.
16 http : //www.telecom.gouv.fr/français/activ/techno/rapportpml06.html

17 Pour un Etat en réseau. Jean-Noël Tronc (commissariat au Plan) Planète Internet. Janv. 1997.

18 L'arrêt devrait être rendu à l'automne 1997.

19 même si ce point est contesté et que certains -et en particulier le Sénat- estiment que la diffusion sur Internet ne rentre pas dans le champ d'application du régime concessif décrit ci-dessus.

20 le site Internet du Journal officiel (www. Journal officiel - gouv. fr) ne remédie pas à cette carence puisqu'il ne présente que le Journal officiel " Lois et décrets " du jour ainsi que les cinq dernier numéros.

21 Parmi eux, M. Pierre de la Coste, de l'association " Mélusine " (www.Melusine-transgraphe.asso.fr). Cette association explore les nouvelles formes d'écriture permises par, notamment, l'intégration de l'hypertexte.

22 Rapport n° 343, 1993-1994, " Aménagement du territoire " de MM. Jean François-Poncet, Président, Gérard Larcher, Jean Huchon, Roland du Luart et Louis Perrein, rapporteurs. Voir également le rapport " Refaire la France " des mêmes auteurs.

23 Ibid, p. 101, tome I.

24 Voir le rapport n° 389 de M. Gérard Larcher, au nom de la Commission des Affaires économiques, Sénat, 1995-1996.

25 Annonce de M. Michel Bon à l'AFP le 7 avril 1997.

26 " Les téléservices en France ", la documentation française, collection rapports officiels, p. 582 - 1994.

27 Et parmi ses membres, les rapporteurs du projet de loi pour la Commission des Affaires économiques : MM. Gérard Larcher, Jean-Marie Girault et Claude Belot.

28 La deuxième phase du troisième alinéa de l'article 24 de la Constitution dispose que le Sénat "assure la représentation des collectivités territoriales de la République."

29 Présidé par M. Antoine Rufenacht, président du conseil régional de Haute-Normandie et maire du Havre et placé auprès de France-Télécom, l'OTV a pour mission d'analyser les attentes et les besoins des collectivités et de les relayer auprès de France Telecom.

30 Le Sénat sur Internet : http : // www.senat.fr

31 Rappelons que les cablô-opérateurs étaient en conflit avec France Télécom puisqu'à l'exception de quelques villes où ceux-ci sont concessionnaires du réseau, les cablô-opérateurs n'assurent que l'exploitation commerciale des câbles dont France Télécom est propriétaire, ce qui subordonne toute utilisation des câbles, à d'autres fins que le transport d'images télévisées, à la conclusion d'un nouveau contrat. Or, les cablô-opérateurs contestaient, notamment, les conditions financières posées par France- Télécom dans ce cadre.

32 Dans " Technologie, productivité et création d'emplois ", la stratégie de l'OCDE pour l'emploi, 1996.

33 " Quel investissement pour une économie fondée sur la connaissance ? " Dominique Foray et Christian de Perthuis, Le Monde, 13 mai 1997.

34 Rapport n° 213, Sénat, février 1997, tome II, pages 24 et suivantes par M. Pierre Laffitte, sénateur

35 Il convient de préciser que ceci ne concerne qu'une infime part des conséquences économiques de l'entrée dans la société de l'information puisque tous les secteurs sont touchés par l'impact mondial de l'information sur Internet.

36 MM. David et Foray, 1995, cités par " Perspectives de la science, de la technologie et de l'industrie ", 1996, OCDE.

37 Stephen J. Kline et Nathan Rosenberg, 1986, " An overview of innovation ".

38 " Perspectives de la science, de la technologie et de l'industrie ". Ibid.

39 notamment M. Thomas Malone, du Massachussets Institute of Technology.

40 Jacques Lesourne, dans la revue " Réseaux ", Janvier-février 1997.

41 Dans son livre " l'entreprise virtuelle et les nouveaux modes de travail ", ainsi que lors de son intervention au colloque d'Interconférences consacré à " l'avenir du télétravail : ses conséquences économiques et sociales ".
42 D'après le rapport de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, Assemblée générale du 27 mars 1997, " Échange et commerce électroniques.

43 Article des Échos du 4 juin 1997.

44 Rapport précité, " Échanges et commerce électroniques ",mars 1997.
45 Société spécialisée dans les études de marché, étude citée par " La Tribune " du 4 mars 1997.

46 Le CREDOC mène une enquête annuelle sur la consommation depuis 1992. 1.005 personnes représentatives de la population âgée de plus de 18 ans résidant en France métropolitaine ont été interrogées au mois de décembre 1996.

47 Voir le rapport n° 389 de M. Gérard Larcher, rapporteur de la Commission des Affaires économiques, Sénat 1996-1997.

48 Un numéro spécial du Financial Times était récemment intitulé " Doing financial Business on-line ", qui affirmait que le visage de la finance allait être modifié par Internet.

49 cf. Jean-Paul FIGER, La Jaune et la Rouge, avril 1997, p. 22 et ss.

50 Rapport de M. Pierre Fauchon intitulé " Vers la construction d'un espace judiciaire européen ? ", n° 352, 1996-1997, p. 20.

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