1 Les vocables synonymes
"digital" et
"digitalisé" sont d'origine anglo-saxonne et proviennent du mot
anglais
"digit" qui signifie chiffre.
2A la différence d'un ordinateur raccordé à un
réseau informatique, dans le cadre duquel la transmission de
données numériques vers un autre ordinateur est directe, les
échanges entre des ordinateurs par le truchement d'une ligne
téléphonique ordinaire exigent que chaque station dispose d'un
"modem" (modulateur/démodulateur) permettant de transcrire les
données numériques en signal analogique "à la sortie" et
d'effectuer l'opération inverse "à l'entrée".
3 On qualifie d'analogiques les systèmes dans lesquels
l'information est représentée par l'intensité d'une
grandeur physique (le plus souvent une tension électrique). Ainsi lors
de sa transmission, il y a "analogie" entre le signal émis et le
signal
restitué. La transmission de ce signal nécessite une liaison
permanente entre l'émetteur et le récepteur, le volume de cette
information étant de ce fait incompressible.
4 Il s'agit soit d'un canal de télévision
hertzien ou câblé, soit d'un répéteur de
satellite (équivalent du mot canal utilisé dans le cas d'un
émetteur hertzien terrestre ou d'un réseau câblé).
-
5 A l'été 1997, la société IBM a
annoncé la sortie de deux nouveaux disques durs pour ordinateurs
portables baptisés Travvelstar 4 GT et 5 GS, permettant de stocker
respectivement 4 et 5 gigaoctets. Ainsi un nouveau record de
densité de stockage sur disque dur est dépassé avec 406
mégaoctets par centimètre carré.
6 D'après le nom de Gordon Moore, considéré
comme le fondateur de la société Intel avec Andy Grove et Robert
Noyce avec lequel il a inventé le premier circuit intégré.
7 On appelle "bouquet" un ensemble de chaînes
commercialisées de façon groupée.
8 Mode de communication dans lequel les deux
extrémités de la transmission sont en dialogue.
9 Pour laquelle votre mission d'information renvoie à
la lecture du "Rapport sur la France et la société de
l'information" présenté par le président de votre mission,
M. Pierre Laffitte, dans le cadre de l'Office parlementaire
d'évaluation des choix scientifiques et technologiques. Sénat
n° 213, session ordinaire 1996-1997.
10 Littéralement, cette appellation signifie la toile
d'araignée mondiale, souvent appelée "La Toile".
11 Au milieu des années 1950, la Caravelle construite par Sud
Aviation représentait en effet la rencontre d'un concept nouveau
et d'une réalisation technologique inédite.
Le concept nouveau tenait à l'utilisation de la propulsion par
réacteurs d'un avion moyen courrier, alors qu'à l'époque
seuls les longs courriers utilisaient ce mode de propulsion. La
réalisation technologique inédite reposait pour sa part sur
l'installation des réacteurs sur l'empenage, et non sous les ailes,
offrant ainsi un silence accru dans la cabine des passagers et favorisant la
maniabilité de l'appareil.
12 Ces " cartes " insérables dans un ordinateur
lui
ouvrent les fonctions d'un minitel.
13 Les principaux aspects de ces questions sont analysés dans
les prochaines parties du présent rapport.
14 (Union Européenne, Association européenne de
libre-échange, pays d'Europe centrale et orientale et Chypre).
-
15 cf. ci-après : III. Une économie en expansion.
16 http :
//www.telecom.gouv.fr/français/activ/techno/rapportpml06.html
17 Pour un Etat en réseau. Jean-Noël Tronc
(commissariat au Plan) Planète Internet. Janv. 1997.
18 L'arrêt devrait être rendu à l'automne 1997.
19 même si ce point est contesté et que certains -et
en particulier le Sénat- estiment que la diffusion sur Internet ne
rentre pas dans le champ d'application du régime concessif décrit
ci-dessus.
20 le site Internet du Journal officiel (www. Journal officiel -
gouv. fr) ne remédie pas à cette carence puisqu'il ne
présente que le Journal officiel " Lois et décrets " du
jour ainsi que les cinq dernier numéros.
21 Parmi eux, M. Pierre de la Coste, de l'association
" Mélusine " (www.Melusine-transgraphe.asso.fr). Cette
association explore les nouvelles formes d'écriture permises par,
notamment, l'intégration de l'hypertexte.
22 Rapport n° 343, 1993-1994, " Aménagement du
territoire " de MM. Jean François-Poncet, Président,
Gérard Larcher, Jean Huchon, Roland du Luart et Louis Perrein,
rapporteurs. Voir également le rapport " Refaire la France "
des mêmes auteurs.
23 Ibid, p. 101, tome I.
24 Voir le rapport n° 389 de M. Gérard
Larcher, au nom de la Commission des Affaires économiques, Sénat,
1995-1996.
25 Annonce de M. Michel Bon à l'AFP le
7 avril 1997.
26 " Les téléservices en France ", la
documentation française, collection rapports officiels, p. 582 -
1994.
27 Et parmi ses membres, les rapporteurs du projet de loi pour la
Commission des Affaires économiques : MM. Gérard Larcher,
Jean-Marie Girault et Claude Belot.
28 La deuxième phase du troisième alinéa de
l'article 24 de la Constitution dispose que le Sénat "assure la
représentation des collectivités territoriales de la
République."
29 Présidé par M. Antoine Rufenacht, président
du conseil régional de Haute-Normandie et maire du Havre et placé
auprès de France-Télécom, l'OTV a pour mission d'analyser
les attentes et les besoins des collectivités et de les relayer
auprès de France Telecom.
30 Le Sénat sur Internet : http :
// www.senat.fr
31 Rappelons que les cablô-opérateurs étaient
en conflit avec France Télécom puisqu'à l'exception de
quelques villes où ceux-ci sont concessionnaires du réseau, les
cablô-opérateurs n'assurent que l'exploitation commerciale des
câbles dont France Télécom est propriétaire, ce qui
subordonne toute utilisation des câbles, à d'autres fins que le
transport d'images télévisées, à la conclusion d'un
nouveau contrat. Or, les cablô-opérateurs contestaient, notamment,
les conditions financières posées par France-
Télécom dans ce cadre.
32 Dans " Technologie, productivité et création
d'emplois ", la stratégie de l'OCDE pour l'emploi, 1996.
33 " Quel investissement pour une économie
fondée sur la connaissance ? " Dominique Foray et Christian de
Perthuis, Le Monde, 13 mai 1997.
34 Rapport n° 213, Sénat, février 1997,
tome II, pages 24 et suivantes par M. Pierre Laffitte, sénateur
35 Il convient de préciser que ceci ne concerne qu'une
infime part des conséquences économiques de l'entrée dans
la société de l'information puisque tous les secteurs sont
touchés par l'impact mondial de l'information sur Internet.
36 MM. David et Foray, 1995, cités par " Perspectives de
la science, de la technologie et de l'industrie ", 1996, OCDE.
37 Stephen J. Kline et Nathan Rosenberg, 1986, " An
overview
of innovation ".
38 " Perspectives de la science, de la technologie et de
l'industrie ". Ibid.
39 notamment M. Thomas Malone, du Massachussets Institute of
Technology.
40 Jacques Lesourne, dans la revue " Réseaux ",
Janvier-février 1997.
41 Dans son livre " l'entreprise virtuelle et les nouveaux
modes de travail ", ainsi que lors de son intervention au colloque
d'Interconférences consacré à " l'avenir du
télétravail : ses conséquences économiques et
sociales ".
-
42 D'après le rapport de la Chambre de commerce et
d'industrie de Paris, Assemblée générale du 27 mars 1997,
" Échange et commerce électroniques.
43 Article des Échos du 4 juin 1997.
44 Rapport précité, " Échanges et
commerce électroniques ",mars 1997.
45 Société spécialisée dans les
études de marché, étude citée par " La
Tribune " du 4 mars 1997.
46 Le CREDOC mène une enquête annuelle sur la
consommation depuis 1992. 1.005 personnes représentatives de la
population âgée de plus de 18 ans résidant en France
métropolitaine ont été interrogées au mois de
décembre 1996.
47 Voir le rapport n° 389 de M. Gérard Larcher,
rapporteur de la Commission des Affaires économiques, Sénat
1996-1997.
48 Un numéro spécial du Financial Times était
récemment intitulé " Doing financial Business
on-line ", qui affirmait que le visage de la finance allait être
modifié par Internet.
49 cf. Jean-Paul FIGER, La Jaune et la Rouge, avril 1997, p. 22 et
ss.
50 Rapport de M. Pierre Fauchon intitulé " Vers la
construction d'un espace judiciaire européen ? ",
n° 352, 1996-1997, p. 20.
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