Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Philippe ADNOT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe ADNOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017


Rapports d'information

  • Rencontres avec les entrepreneurs : an III de la délégation sénatoriale aux entreprises
  • Sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT)
    • Rapport d'information numéro 683, fait au nom de la commission des finances

Rapports législatifs

  • Recherche et enseignement supérieur (Projet de loi de finances pour 2017)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2016)