Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Philippe ADNOT

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe ADNOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016


Rapports d'information

  • Le contrôle des conditions de maintien des droits des étudiants boursiers : le scandale des « copies blanches »

Rapports législatifs